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Loyaute dans la preuve ?? ?? LA LOYAUTE DANS LA PREUVE Un principe résiduel voire inutile DENIS GARREAU Et si en détournant la ré exion de Paul Valery à propos de la liberté Regards sur le monde actuel ?uvres T La Pléiade p la loyauté n ? était rien d ? a

?? ?? LA LOYAUTE DANS LA PREUVE Un principe résiduel voire inutile DENIS GARREAU Et si en détournant la ré exion de Paul Valery à propos de la liberté Regards sur le monde actuel ?uvres T La Pléiade p la loyauté n ? était rien d ? autre que l ? un de ces détestables mots qui ont plus de valeur que de sens qui chantent plus qu ? ils ne parlent qui demandent plus qu ? ils ne répondent de ces mots qui ont fait tous les métiers et desquels la mémoire est barbouillée de théologie de métaphysique de morale et de politique mots très bons pour la controverse la dialectique l ? éloquence aussi propres aux analyses illusoires et aux subtilités in ?nies qu ? aux ?ns de phrases qui déchainent le tonnerre ? Avant d ? apparaitre comme un concept juridique le principe de loyauté s ? inscrit dans l ? ordre moral dans l ? éthique des comportements humains et des relations sociales En témoignent les dé ?nitions données de ce terme Loyauté Qualité de la chose ou de la personne qui est loyale Loyauté de la conduite des procédés ? Et loyal - Qui est de la condition requise par la loi Marchandise bonne et loyale Vin loyal et marchand Terme de palais Loyaux coûts les frais et loyaux coûts les frais légitimement faits Un bon et loyal inventaire un inventaire fait ?dèlement et régulièrement en a ?aires ? Littré Qui obéit aux lois de l'honneur et de la probité Homme loyal Caractère loyal ?délité à tenir ses engagements à respecter les lois les conventions qu ? on a librement acceptées à obéir aux règles de l ? honneur et de la probité Droiture honnêteté probité ? Le Grand Robert Le sens commun du terme loyauté ? insiste sur la droiture et la ?délité dans les relations humaines et sociales mais l ? origine latine legalis ? de l ? adjectif loyal ? con ?rme aussi que la loyauté est le respect de la loi Ré échir à l ? application du principe de loyauté dans la preuve reviendrait donc à examiner la question du respect de la loi dans la preuve La preuve serait loyale quand elle serait conforme à la loi et cette tautologie amènerait alors à considérer que le principe de loyauté n ? est pas l ? un des éléments de la légalité mais la légalité ellemême CCette di ?culté à donner un sens juridique précis au concept de loyauté explique peut-être que son utilisation en droit ne soit guère aisée et fréquente Une recherche dans la jurisprudence du Conseil d ? Etat à partir du site Legifrance fait apparaitre que le terme loyauté ? est utilisé principalement à propos des obligations des agents publics et des relations contractuelles La recherche par l ? usage des expressions loyauté de la preuve ? ou loyauté dans la preuve ? ne donne aucun résultat La même recherche dans la base de données Arianeweb