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M20 douane et transit 1ter tsc 1

O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Mme BIBORCHI Nacira ISGI Marrakech ISGI Marrakech - - CSOMMAIRE ERE PARTIE DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le tra ?c douanier IV- Les conditions d ? application du tarif douanier à l ? importation Section II l ? infraction douanière I- Dé ?nition II- Classi ?cation des infractions par degré de gravité CHAPITRE II LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I la modernisation et l ? accélération des procédures de dédouanement I- La décentralisation II- La simpli ?cation III- L ? informatisation Section II comment établir la déclaration unique des marchandises I- Qui peut établir la DUM II- Caractéristiques de la DUM Section III circuit de dédouanement I- Schéma du circuit de dédouanement II- Description du circuit III- Circuit de dédouanement à l ? export CHAPITRE III LES REGLEMENT DES DROITS DE DOUANE ISGI Marrakech - - CSection I ?scalité douanière I- Droits et taxes à l ? importation II- Prélèvement ?scal à l ? importation III- Taxes sur la valeur ajoutée IV- Les taxes intérieures de consommation Section II les facilités de paiement I- Le crédit d ? enlèvement II- Les obligations cautionnées EME PARTIE ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL CHAPITRE I EMBALLAGES PALETTISATIONS ET CONTENEURISATION Section I Généralités I- Dé ?nition de l ? emballage II- Emballage et assurance Section II les aspects juridiques de l ? emballage I- Emballage et Incoterms II- Les conséquences d ? un emballage défectueux III- Les précautions a prendre IV- Les risques liés à une opération d ? exportation Section III les aspects techniques de l ? emballage I- Les matériaux utilisés II- Protections requises III- Le marquage de l ? emballage IV- La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d ? a ?rètement V- Choix du mode d ? expédition Section II le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien III- Les contrats de transport aérien ISGI Marrakech - - CCHAPITRE III LES TRANSPORTS CONTINENTAUX Section I le transport international routier I- Réglementation du TIR II- Techniques du TIR III- Documents du TIR Section II le transport international ferroviaire I- Cadre juridique la CIM II- Techniques du TIF III- Les modalités IV- Les documents CHAPITRE VI DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHANDISES DANGEREUSES Section I le classement de l ? ONU Section II les règles internationales par mode de transport Section III le marquage réglementaire Section IV les documents spéci ?ques CHAPITRE V LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS INTERNATIONAUX Section I le contrat de transport I- Les intervenants II- Les obligations des parties du contrat Section II la responsabilité du transporteur I- La responsabilité pour pertes ou avarie II- Responsabilité pour retard III-