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Marc loiselle pdf L'ANALYSE DU DISCOURS DE lA DOCTRINE JURIDIQUE L'ARTICULATION DES PERSPECTIVES INTERNE ET EXTERNE PAR Marc LOISELLE Doctorant On peut dé ?nir un ?let de deux façons en fonction du point de vue Normalement on dira que c'est un instrument

L'ANALYSE DU DISCOURS DE lA DOCTRINE JURIDIQUE L'ARTICULATION DES PERSPECTIVES INTERNE ET EXTERNE PAR Marc LOISELLE Doctorant On peut dé ?nir un ?let de deux façons en fonction du point de vue Normalement on dira que c'est un instrument avec des mailles qui permet de prendre du poisson Mais on peut sans o ?enser la logique inverser l'image et dé ?nir un ?let comme un ensemble de trous reliés ensemble par du ?l J Barnes Le Perroquet de Flaubert L'analyse du discours juridique pose un double problème Le premier tient à l'objet En e ?et de très nombreux documents peuvent servir de support à une telle analyse les textes écrits ayant valeur de droit positif les travaux préparatoires utilisés pour leur élaboration les publications de la doctrine universitaire les consultations des praticiens du droit mais aussi par extension tout document écrit ou non relevant de l'imaginaire juridique l Or derrière cette multiplicité des documents se pro ?lent en fait deux types distincts de langage constitutifs du discours juridique D'une part le langage du droit c'est-à-dire l'ensemble des règles juridiques résultant de ce que Kelsen a appelé les interprétations authentiques D'autre part le métalangage qui a pour objet le langage du droit il est imputable à des individus - simples particuliers hommes politiques juristes sociologues anthropologues - susceptibles de délivrer uniquement des interprétations non authentiques produites Arnaud A -J Critique de la raison juridique J O? va la sociologie du droit Paris L G D J p CURAPP Les méthodes au concret PUF C LES MÉTHODES AU CONCRET par des actes de connaissance ou de jugement et dépourvues de force juridique obligatoire ? L'analyse du discours juridique - qui constitue elle- même un métalangage - peut donc avoir deux objets distincts soit le langage prescriptif que constitue le droit soit le métalangage qui le prend pour objet Cette clari ?cation est d'autant plus nécessaire - et di ?cile - qu'en réalité de nombreux glissements se produisent souvent entre ces deux plans Le second problème tient à l'analyse Chacun des langages constitutifs du discours juridique est justiciable de multiples approches se distinguant par le point de vue qu'elles mettent en ?uvre Le langage du droit peut être appréhendé à partir d'au moins deux points de vue dont l'opposition a été décrite de manière idéal-typique par Hart Le premier est interne il est adopté par celui qui considère les règles juridiques de l'intérieur c'est-à-dire comme un membre du groupe qui les accepte et les utilise comme modèle de conduite la perspective qu'il crée consiste à analyser le droit à partir des signi ?cations qu'il revêt pour les individus dont il régit les comportements qu'ils soient juges fonctionnaires ou citoyens Le second point de vue sur le droit est externe c'est celui d'un observateur qui n'accepte pas lui-même les règles juridiques et qui soit se réfère de l'extérieur à la manière dont les membres d'un groupe les acceptent soit observe simplement des régularités comportementales en ignorant la normativité de ces règles ? De la