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Modele contrat de partenariat

CONtrat DE PARTENARIAT Entre les soussignés Première partie X Nom et Coordonnés Ligue Association Collectivité ? dont le siège social est situé au ? ? ? ? ? ? ? représentée par ? ? Mr Nom du manager ou le directeur etc ou Son conseil d ? administration en sa qualité de Sa fonction Gérant manager directeur etc dûment habilitée à l ? e ?et des présentes Ci-après désignée XXX ? et d ? une part Deuxième partie Y Nom et Coordonnés Entreprise ONG Fondation dont le siège social est situé ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par Mr ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en sa qualité de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? dûment habilitée à l ? e ?et des présentes Ci-après désignée YYY ? d ? autre part IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT Présentation des deux partenaires et et de leurs motivations à s ? engager sur un même projet Part ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Part ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Leurs motivations et leurs consentements de s ? engager sur le même projet objet du présent contrat Www modeles-contrat fr C ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?