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Penal dissertation 2018 www lautreprepa fr Corrigé proposé par Céline Garçon CONCOURS ENM Droit pénal L ? intention dans les atteintes à l ? honneur Remarque liminaire compte tenu du caractère très pointu du sujet il importe de préciser que le corrigé ici

www lautreprepa fr Corrigé proposé par Céline Garçon CONCOURS ENM Droit pénal L ? intention dans les atteintes à l ? honneur Remarque liminaire compte tenu du caractère très pointu du sujet il importe de préciser que le corrigé ici proposé n ? était pas réalisable dans les conditions de temps imparties La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme tout Citoyen peut donc parler écrire imprimer librement sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi ? L ? article de la Déclaration des Droits de l ? Homme et du Citoyen de résume ainsi la di ?culté des législateurs qui entendront restreindre la liberté d ? expression Les atteintes à l ? honneur constituent sans doute la plus manifeste des limitations portées par le législateur contemporain à la liberté d ? expression On regroupe classiquement sous l ? appellation d ? atteinte à l ? honneur ? les infractions pénales ayant pour objet de protéger l ? honneur la considération ou encore la réputation de ceux qui en sont les victimes Ces infractions sont peu nombreuses Doivent notamment être exclues de cette catégorie les infractions dont la ?nalité est de protéger la vie privée des individus S ? il est vrai qu ? honneur et vie privée peuvent avoir des points de co? ncidence toute atteinte à la vie privée n ? atteint pas nécessairement l ? honneur et réciproquement De la même manière les infractions consistant en des outrages n ? ont pas vocation à protéger l ? honneur de ceux qui en sont victimes mais l ? autorité des institutions qu ? ils représentent Ainsi les atteintes à l ? honneur renvoient essentiellement aux délits et contraventions de di ?amation et d ? injure Ces deux infractions comportent en e ?et dans leurs dé ?nitions respectives la référence explicite ou implicite à l ? honneur terni de la victime L ? article de la loi sur la liberté de la presse du juillet dé ?nit ainsi la di ?amation comme toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé ? et dans son second alinéa l ? injure comme Toute expression outrageante termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait ? L ? infraction de dénonciation calomnieuse incriminée par l ? article - du Code pénal en ce qu ? elle a pour soubassement nécessaire l ? exigence d ? une calomnie laquelle porte intrinsèquement atteinte à l ? honneur peut également être considérée comme relevant de cette catégorie Di ?amation injure et dénonciation calomnieuse sont donc les trois infractions sur lesquelles il convient de mesurer l ? in uence de l ? intention Issue du latin intendere ? la notion d ? intention renvoie à l ? idée d ? une volonté tendue vers un but Si elle est à