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Plan droit civil s1 l1 Plan- introduction à l ? étude du droit et droit civil PREMIÈRE PARTIE INTRODUCTION GÉNÉRALE À L ? ÉTUDE DU DROIT TITRE I - LE DROIT OBJECTIF PRÉSENTATION Chapitre - La règle de droit SECTION I Caractères de la règle de droit ? Cara

Plan- introduction à l ? étude du droit et droit civil PREMIÈRE PARTIE INTRODUCTION GÉNÉRALE À L ? ÉTUDE DU DROIT TITRE I - LE DROIT OBJECTIF PRÉSENTATION Chapitre - La règle de droit SECTION I Caractères de la règle de droit ? Caractères communs à toutes les règles ? Caractère spéci que de la règle de droit SECTION II Les buts de la règle de droit SECTION III Structure de la règle de droit Chapitre - Sources du droit SECTION I Les sources réelles les forces créatrices du Droit ? Les données qui in uent sur la création du Droit et son évolution ? L ? absence de déterminisme en droit SECTION II Les sources formelles du Droit ? La loi ? La coutume SECTION III Les sources complémentaires ? La jurisprudence ? Une source d ? interprétation ou d ? inspiration la doctrine Chapitre - Classi ?cations du droit SECTION I La distinction principale droit public et droit privé ? Le droit public ? Le droit privé ? Les matières mixtes SECTION II Une classi cation particulière droits substantiels et droits réalisateurs ? Les droits substantiels ? Les droits réalisateurs Diana Berkoutov L - équipe CTITRE II ?? LES DROITS SUBJECTIFS PRÉSENTATION Chapitre - Notion Chapitre - Les grandes classi ?cations du droit subjectif SECTION I Droits subjectifs publics et droits subjectifs privés SECTION II Droits patrimoniaux et droits extrapatrimoniaux ? Les droits patrimoniaux ? Les droits extrapatrimoniaux Chapitre - La vie des droits subjectifs SECTION I L ? acquisition des droits subjectifs ? La distinction des actes juridiques et des faits juridiques ? Modes originaires et modes dérivés d'acquisition des droits subjectifs SECTION II L'exercice et l'extinction des droits subjectifs ? L'exercice des droits subjectifs ? L ? extinction des droits subjectifs TITRE III ?? L ? ORGANISATION JURIDICTIONNELLE ET LES FONCTIONS DES JUGES Chapitre - L ? organisation juridictionnelle SECTION I Les principes généraux ? La séparation des pouvoirs et la dualité des ordres de juri- dictions ? Principe de neutralité et d'impartialité du juge ? Le principe d'autorité relative de la chose jugée ? Le principe du double degré de juridiction SECTION II Les diverses catégories de juridictions et le parcours d ? une a aire Chapitre - Les fonctions des juges SECTION I La fonction contentieuse ? L ? existence d ? un litige ? Un jugement en principe par application des règles de droit ? Le jugement tranche le litige SECTION II La fonction gracieuse Diana Berkoutov L - équipe C