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Rapport final logiciel 1 Module Droit Informatique LA PROTECTION DES CREATIONS INFORMATIQUES LOGICIELS Réalisé par Abderrahim AKHRAZ Sou ?ane BOUCETTA Mohamed AZAKAK Anouar BEN DAHHANE Mohamed Amine BAKHTI Lahoussine ELKTIRI Mohamed IMIHI Encadré par M AB

Module Droit Informatique LA PROTECTION DES CREATIONS INFORMATIQUES LOGICIELS Réalisé par Abderrahim AKHRAZ Sou ?ane BOUCETTA Mohamed AZAKAK Anouar BEN DAHHANE Mohamed Amine BAKHTI Lahoussine ELKTIRI Mohamed IMIHI Encadré par M ABDELKADER KHANFOR Année Universitaire - CSOMMAIRE INTRODUCTION Axe I Cadre conceptuel de logiciels Section Objectifs et importances I Objectifs II Importances Section Typologie de logiciels I Les types de logiciels II Les caractéristiques des logiciels de bases Axe II Cadre juridique de legiciels Section la protection de logiciel par le droit d ? auteur I Les conditions et les modalités de protection de logiciel II les modalités de protection de logiciel Section L ? exploitation et brevetabilité de logiciel I l ? exploitation de logiciel licence III La brevetabilité de logiciel et la sanction Axe III Étude exploratoire Réduire le piratage de logiciels le cas du Maroc Section La situation actuelle de piratage au Maroc Section L ? intervention de l ? Etat marocain pour réduire le taux de piratage I Plan d ? action II Les avantages pour le gouvernement marocain Section L ? intervention de Sage Maroc pour réduire le taux de piratage CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE CINTRODUCTION L ? aggravation des problèmes sociaux et l ? accroissement du chômage incitent les chefs d ? Etat et gouvernement à rechercher des solutions innovantes et pertinentes pour cantonner les divers problèmes Parmi les nouveaux secteurs émergents qui apportent des solutions aux problèmes socio-économiques de notre temps nous trouvons les TIC moteur de mutation d ? innovation et de développement Son essor in uence les comportements des individus mais aussi les territoires dans lesquels ils développent leurs activités Pour ce faire les pays sont obligés d ? intervenir pour organiser et réglementer le secteur de l ? informatique à l ? instar du Maroc le législateur produit des textes de loi et des dispositifs qui réglementent les opérations liées à l ? informatique et au monde virtuel celui du droit de l ? informatique Le droit de l'informatique est une matière extrêmement vaste et transversale contient le droit civil notamment le droit des contrats le droit commercial le droit pénal contrefaçon intrusions frauduleuses dans les systèmes d'informations les libertés publiques loi informatique et libertés la propriété intellectuelle droit d'auteur sur les logiciels brevets sur les puces etc le droit de l'internet En l ? occurrence le droit de l ? informatique englobe les droits de la protection des créations informatiques à savoir les logiciels les bases de données ainsi que l ? exploitation des logiciels Le logiciel est un mot inventé en par Philippe Renard pour remplacer le terme logiciel ? Le logiciel fait partie non palpable de l'ordinateur Ce terme est un programme disponible pour une machine donnée Le logiciel est également indispensable au bon fonctionnement d'un ordinateur en tant que le matériel lui-même Fondamentalement il existe trois types de programmes Le logiciel de base que le système d'exploitation ou utilitaires mémoire de test les disques de vitesse Les langues algorithmiques telles que Basic - Les programmes d'application traitement de