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RÈGLEMENT DOCTORAL DE L ? UNIVERSITÉ DE NAMUR ANNÉE ACADÉMIQUE - Les termes utilisés dans le présent règlement sont entendus dans leur sens épicène de sorte qu ? ils visent à la fois les hommes et les femmes Règlement doctoral de l ? UNamur pour l ? année académique - CTABLE DES MATIERES Préambule Chapitre I ?? Dispositions générales Article er Cadre général Article Champ d ? application Article Adoption et modi ?cations Article Le grade académique de docteur Article Le doctorat Article La formation doctorale Chapitre II ?? Les acteurs du doctorat Article Responsabilité Les commissions doctorales d ? orientation Article Rôle Article Composition et durée des mandats Article Fonctionnement Article Missions Article Recours à l ? encontre des décisions des commissions doctorales d ? orientation Le promoteur de thèse Article Désignation Article Engagement du promoteur Le doctorant Article Engagement du doctorant Le comité d ? accompagnement Article Composition Article Missions LEs Commissions d ? équivalence Article Rôle Article Constitution Article Instruction des demandes Article Décision d ? équivalence Chapitre III ?? Le cursus doctoral Article Étapes du cursus doctoral L ? admission Article Conditions générales d ? admission aux études de ème cycle Article Conditions spéci ?ques d ? admission au doctorat à l ? unamur Article procédure d ? admission Règlement doctoral de l ? UNamur pour l ? année académique - C L ? inscription article Première inscription Article Inscription les années académiques suivantes L ? étape de con ?rmation Article Objectif Article Délai Article Déroulement La constitution du jury de thèse Article Composition du jury Article procédure de constitution La défense privée Article Objet de la défense Article Présence du jury Article Remise du manuscrit Article Délibération et résultats La soutenance publique Article Objet de la soutenance Article Présence du jury Article Remise du manuscrit Article Délibération et résultats Article Octroi du grade de docteur Article Délivrance du diplôme L ? abandon de thèse Article Abandon de thèse du doctorant Chapitre IV ?? Particularités La cotutelle de thèse Article Raison de la cotutelle Article Convention de cotutelle Le doctorat européen Article Conditions du label doctorat européen ? Article Attribution du label Chapitre V ?? Entrée en vigueur et dispositions ?nales Article Entrée en vigueur Article Dispositions antérieures plus favorables Article Comptabilisation des délais Annexe ?? Modèle de convention de cotutelle Annexe ?? Label de doctorat européen modèle d ? attestation Règlement doctoral de l ? UNamur pour l ? année académique - CAnnexe ?? Critères d ? habilitation à diriger une thèse de doctorat Annexe ?? Critères d ? attribution de crédits de formation doctorale Annexe ?? Proposition de composition de jury de thèse Annexe ?? Engagement de con ?dentialité Règlement doctoral de l ? UNamur pour l ? année académique - CPRÉAMBULE Le présent règlement doctoral de l ? Université de Namur s ? inscrit dans le cadre des principes de la Charte européenne du chercheur et notamment des principes suivants Relation avec les directeurs de thèse et de stage Les chercheurs en phase