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Reglement des etudes 1er cycle 2020 2021 vote 1

Règlement des études - Formations de Premier CycleVu le code de l ? éducation et notamment son article L - Vu le décret n - du novembre portant création de l ? Université Paris-Saclay et approbation de ses statuts Vu l ? arrêté du juillet modi ?ant l ? arrêté du janvier ?xant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence de licence professionnelle et de master Vu l ? arrêté du juillet relatif au diplôme national de Licence - Vu l ? arrêté du novembre relatif à la licence professionnelle - Vu l ? arrêté du décembre relatif à la licence professionnelle - Sur vote de la CFVU de l ? Université Paris-Saclay Il est décidé que Préambule Les règles présentées dans ce document s ? appliquent à tous les étudiants inscrits en Licence professionnelle Licence et Licence double-diplôme de l ? Université Paris-Saclay Au sens de l ? article du cadre national des formations susvisé des aménagements des modalités de contrôle des connaissances et compétences mais également d ? emploi du temps durée du cursus UE à valider peuvent être dé ?nies dans les contrats pédagogiques des étudiants relevant d ? un régime spécial étudiants salariés qui justi ?ent d'une activité professionnelle d'au moins heures par semaine en moyenne femmes enceintes étudiants chargés de famille étudiants engagés dans plusieurs cursus étudiants en situation de handicap étudiants à besoins éducatifs particuliers étudiants en situation de longue maladie étudiants entrepreneurs artistes et sportifs de haut niveau et étudiants exerçant les activités mentionnées à l'article L - du code de l'éducation La notion d ? étudiant est ici considérée au sens large du terme elle désigne tout apprenant inscrit quel que soit son statut Les seules dérogations autorisées à ce règlement sont celles concernant des éléments de formation au niveau L L L opérés de concert avec d ? autres établissements hors Université Paris-Saclay Dans ces cas spéci ?ques des ajustements peuvent être nécessaires a ?n d ? assurer l ? application de règles compatibles dans l ? ensemble des établissements qui collaborent pour une même formation Les r esp o n sab le s d e fo r ma tio n et l e s présidents de jury sont chargés de faire respecter les Modalités de Contrôle des Connaissances MC C mais aussi de veiller aux traitements des demandes de dérogations Le cadre général dé ?ni par le présent règlement des études est voté en CFVU Les modalités de contrôles des connaissances et compétences au niveau des mentions des éléments de formation programme pédagogique cohérent dé ?ni sur une année donnée et des UE sont validées par le collège premier cycle après examen par les composantes universitaires Universités membres associées UMA établissementscomposantes référentes Les MC C peuvent être modi ?ées de façon exceptionnelle en cas de situation de crise ou événement majeur a ?ectant le fonctionnement de l ? université Règlement des études Premier Cycle - version avril C Généralités Inscription administrative et pédagogique