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Reglment complet Règlement de Copropriété TXXXXXX XX Propriété dite ILOT REGLEMENT DE COPROPRIETE Concernant Les immeubles en copropriété dénommé ILOT T F n TXXXXXX XX Situé à Province Nouaceur Hay Hassani C T Bouskoura Nous Soussigné Préambule Mr Colonel

Règlement de Copropriété TXXXXXX XX Propriété dite ILOT REGLEMENT DE COPROPRIETE Concernant Les immeubles en copropriété dénommé ILOT T F n TXXXXXX XX Situé à Province Nouaceur Hay Hassani C T Bouskoura Nous Soussigné Préambule Mr Colonel Major Abdelhemid Saoud Qualité Directeur Général de L ? A L E M Etant dans l ? intention de diviser par Appartements et Commerces au Rez de Chaussée les immeubles dans les références foncières sont Propriété dite ILOT Titre Foncier XXXXXX XX Super ?cie m Consistance Six Immeubles dont - Immeuble B à Sous-sol RDC Habitation étages Habitation Terrasse accessible Immeuble B à Sous-sol RDC Habitation étages Habitation Terrasse accessible - Immeuble B à Sous-sol RDC Commerce et Habitation étages Habitation Terrasse accessible - Immeuble B à Sous-sol RDC Commerce et Habitation étages Habitation Terrasse accessible - Immeuble B à Sous-sol RDC Commerce et Habitation étages Habitation Terrasse accessible - Immeuble B à Sous-sol RDC Habitation étages Habitation Terrasse accessible A établi conformément aux dispositions de la loi relative au statut de la copropriété des immeubles b? tis telle qu ? elle a été modi ?ée et complétée par la loi - le présent règlement de copropriété qui vise à régler les rapports de bon voisinage et à dé ?nir les droits et charges respectifs des copropriétaires d ? une part et à pourvoir à la bonne administration et jouissance de l ? ensemble de l ? immeuble d ? autre part Le présent règlement s ? impose aux di ?érents copropriétaires leurs ayants droit héritiers et leurs ayants cause cessionnaires locataires ou occupants Dans chaque contrat de vente dans les cessions sous toutes leurs formes et dans chaque acte de location ou bail il sera spéci ?é que le nouvel occupant ou propriétaire s ? oblige à l ? exécution pleine et entière des clauses charges et conditions du présent règlement En plus du préambule le présent règlement comporte Bureau des études techniques d ? Ingénierie et de travaux topographiques C Règlement de Copropriété TXXXXXX XX Propriété dite ILOT I ?? la description sommaire de l ? immeuble et la division par partie et par niveau II ?? le tableau de répartition des parties privatives et des parties communes III ?? les règles de copropriété découlant des dispositions de la loi relative au statut de la copropriété des immeubles b? tis telle qu ? elle a été modi ?ée et complétée par la loi - I ?? DESCRIPTION DE L ? IMMEUBLE ET DE LA DIVISION PAR NIVEAU ET PAR PARTIE ? - Description de l ? immeuble Le groupe d ? habitation objet du présent règlement est délimité comme suit -AU NORD - L ? EST - A L ? OUEST - AU SUD Rue de m et Espace vert et Passage et T Rue de m et Espace vert et Passage et T Rue de m et Espace vert et Passage et T Rue de m et Espace vert et Passage et T Les immeubles édi ?és sur la propriété