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Technique de la soustration

Toggle navigation Contrat de sous-traitance en BTP intérêt et particularités Guides Contrats de travail Contrat de sous traitance Contrat de sous-traitance en BTP intérêt et particularités Le contrat de sous-traitance en BTP ou contrat de sous-traitance de marché privé est un élément indispensable a ?n de garantir le bon déroulement des relations entre une entreprise principale et un sous-traitant Pour garantir sa pertinence et son e ?cacité la rédaction de ce document doit être réalisée minutieusement en y intégrant diverses informations importantes Pour faciliter la t? che des professionnels du secteur les organisations professionnelles du BTP ont mis en place des modèles de contrat de sous-traitance mis à jour en Tour d ? horizon Modèle de contrat de sous-traitance BTP SOMMAIRE Pourquoi avoir recours à un contrat de sous- traitance BTP Rédiger un contrat de sous-traitance BTP conditions générales et particulières C Comment résilier un contrat de sous-traitance BTP Exécution du contrat de sous-traitance BPT attention aux litiges Que faire en cas de litige pendant l ? exécution du contrat de sous- traitance BTP Modèles de contrat de sous-traitance BTP FFB ?? FNTP POURQUOI AVOIR RECOURS À UN CONTRAT DE SOUSTRAITANCE BTP En cas de pic d ? activité une entreprise peut recourir à de la sous-traitance ou de la prestation de service Il en est de même lorsque la structure a un besoin ponctuel de compétences qu ? elle ne ma? trise pas Régie par la loi de la sous-traitance peut être appliquée à divers secteurs notamment celui du BTP Désignant une relation tripartite la sous-traitance fait intervenir trois personnes à savoir Le ma? tre d ? ouvrage qui est le client principal Le donneur d ? ordre qui est l ? entreprise principale Le sous-traitant Il faut savoir que le sous-traitant est chargé d ? exécuter une partie du contrat de marché public ou tout ou une partie du contrat d ? entreprise conclu entre le donneur d ? ordre et le ma? tre de l ? ouvrage En ce qui concerne la prestation de services celle-ci n ? implique que deux personnes et concerne la réalisation d ? un service par un prestataire extérieur à l ? entreprise qui en est le béné ?ciaire Pourquoi recourir à la sous- traitance en BTP Faire appel à un sous-traitant présente divers avantages pour un entrepreneur Permet de pallier une insu ?sance technique du donneur d ? ordre Assure une meilleure réactivité face à des o ?res émises par le ma? tre d ? ouvrage notamment lorsque le carnet de commande du donneur d ? ordre est plein Permet de pro ?ter d ? une obligation de résultat Le sous-traitant s ? engage à fournir des résultats en respectant les délais impartis Apporte une main d ? ?uvre quali ?ée notamment lorsque le donneur d ? ordre ne dispose ni de l ? expertise ni des moyens nécessaires pour e ?ectuer les travaux Établir un contrat de sous-traitance en BTP les avantages A ?n d ? encadrer les relations entre