Theorie generale des obligations et contrats 2
Théorie générale des obligations et contrats Bibliographie Omar Azziman l ? ouvrage Droit civil le contrat Saad Moummi Droit civil droit des obligations Jean Carbonnier Droit civil droit des obligations Jacques Flour et Jean-Luc Aubert Droit civil des obligations Guestin Traité le droit civil le contrat Christian larroumet Droit civil les obligations le contrat Malaurie les obligations Mazeaud droit civil les obligations Mazeaud et Chabas Leçons de droit civil Introduction L ? étude du droit des obligations présente un intérêt aussi bien pratique que théorique -sur le plan pratique l ? obligation au sens technique concerne les relations sociales car la majorité des relations patrimoniales qui se nouent entre les Hommes sont des rapports d ? obligations il faut préciser que tout individu à chaque instant est tenu par des rapports qui lui permettent de satisfaire ses besoins sur le plan professionnel ainsi qu ? au niveau de ses loisirs -sur le plan théorique le droit des obligations repose sur la construction intellectuelle très élaborée le droit des obligations a acquis depuis longtemps la valeur de model à l ? égard d ? autre discipline juridique qui se tourne vers lui pour lui emprunter ses concepts ses catégories ses méthodes et ses techniques CEn e ?et le droit des obligations constitue dans une certaine mesure le droit commun de certaine discipline du droit privé comme le droit commercial et le droit de travail voir la base commune de tout le droit privé Le droit des obligations est en réalité la base commune de tout le droit privé car entre les personnes juridiques directement ou à travers les biens existent tout un réseau d ? obligations ceci nous amène à poser les questions suivantes Qu ? est ce qu ? on entend par obligation Il faut savoir que le terme obligation n ? a pas une signi ?cation unique et pour mieux l ? appréhender on essaie d ? éviter une confusion de terminologie car le mot obligation a divers sens le er sens on l ? utilise pour parler de titre c-à-d l ? acte écrit qui constate une obligation le ème sens plus général plus vague on dit qu ? il y a l ? obligation lorsqu ? il s ? agit d ? un devoir à s ? en tenir au domaine de droit Le mot obligation désigne tout ce que l ? ordre juridique commande à une personne de faire Et en ?n au sens propre l ? obligation n ? est que le lien de droit entre deux personnes en vertus duquel le créancier peut exiger au débiteur l ? accomplissement d ? une prestation consistant à faire ne pas faire ou donner Les obligations sont donc des rapports patrimoniaux se sont des droits personnels ou de créances Les obligations sont les relations juridiques les plus fréquentes entres les individus car elles sont l ? instrument de toute la vie économiques Les obligations sont forts diverses et plusieurs critères peuvent être retenus qui permettent autant de
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Oct 26, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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