Transportarien 160522131642

Réalisé par ABOHASSAN Loubna RADOUANE Halima RHOFIR Imane CI Contrat de transport aérien dé ?nition de transport aérien Dé ?nition du contrat de transport Les avantages et les Inconvénients II Les obligation de partie au contrat du transport aérien Les parties au contrat de Transport aérien Les obligation des parties III Lettre de transport aérien Dé ?nition de la LTA Les informations mentionné sur la LTA Caractéristiques de la lettre de transport aérien LTA électronique C ? Dé ?nition de transport aérien Le transport aérien désigne l'activité de transport e ?ectuée par la voie des airs l'avion hélicoptère dirigeable ainsi que le secteur économique regroupant toutes les activités principales ou annexes concernant ce mode de transport Le transport aérien est le mode de transport international le plus rapide mais aussi le plus coûteux L'activité dans ce secteur est plus dense pour le transport de personne que celui des marchandises L'exercice d'une profession aérienne ou d'un autre qui vous met en relation avec le transport aérien nécessite d'avoir un certain bagage de connaissances C ? Dé ?nition du contrat de transport Le contrat de transport aérien est conclu entre le transporteur compagnie aérienne et le chargeur qui peut être le transitaire Le contrat est matérialisé par la lettre de transport aérien LTA AIR WAY BiLL La lettre de transport aérien peut être établie par la compagnie aérienne l'expéditeur ou le destinataire C ? Les avantages et les inconvénients Avantages Simplicité grande facilité d'approche géographique réduisant les pré et postacheminements Evite les ruptures de charge Peu ou pas d'emballage donc gain à la fois sur l'emballage lui-même et la tare - Sécurité Reconnue statistiquement encore renforcée depuis la mise en service des gros-porteurs Volume des bris vols détérioration extrêmement réduit C- Rapidité c'est évidemment le facteur essentiel qui peut même devenir déterminant dans le choix du mode de transport envisagé La rapidité de l'avion entra? ne des conséquences multiples jouant sur les ?? masses ? Stocks moyens annuels et de sécurité au départ à l'arrivée et sur les postes qui y sont liés fabrication stockage gardiennage impôts assurances immobilisations etc Le ?? temps ? Gr? ce à la vitesse de l'avion les marchandises sont en quelques heures chez le destinataire C ? Inconvénients Prix élevé qui proscrit l'envoi de marchandises denses ou de faible valeur - Les produits transportés doivent être des produits à forte valeur ajoutée - Capacité limitée - Interdit à certains produits dangereux - Ruptures de charge ? ? C ? Les parties au contrat du transport aérien Les parties au contrat de transport sont toujours le chargeur et le transporteur qu ? on retrouve dans trois cas ère cas expédition sous LTA remise directement à l ? agent de fret L ? agent intervient en qualité de courtier Il est étranger au contrat de transport qui ne concerne que le chargeur l ? expéditeur et la compagnie Sa responsabilité est donc limitée C ème cas expédition sous LTA exclusive dans laquelle l ? agent choisit la compagnie qui

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  • Publié le Apv 03, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 43.7kB