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Corrige fisca Dépôt légal e trimestre - Édition UE CNU Droit ?scal Diplôme de Comptabilité et Gestion Gilles MEYER Sommaire Droit ?scal Chapitre - Introduction générale au droit ?scal PARTIE - La taxe sur la valeur ajoutée Chapitre - Le champ d ? applicat

Dépôt légal e trimestre - Édition UE CNU Droit ?scal Diplôme de Comptabilité et Gestion Gilles MEYER Sommaire Droit ?scal Chapitre - Introduction générale au droit ?scal PARTIE - La taxe sur la valeur ajoutée Chapitre - Le champ d ? application de la TVA Chapitre - La territorialité de la TVA Chapitre - La TVA exigible Chapitre - La TVA déductible - Généralités Chapitre - L es assujettis et redevables partiels ?? Le coe ?cient de déduction Chapitre - Les assujettis et redevables partiels ?? Les régularisations Chapitre - La déclaration et le paiement de la TVA Cas de synthèse partie PARTIE - L ? imposition du résultat dans le cadre des entreprises individuelles Chapitre - Les principes généraux de détermination du résultat ?scal Chapitre - Le champ d ? application des BIC Chapitre - Les produits imposables Chapitre - Les charges décaissables Chapitre - Les amortissements Chapitre - Les dépréciations et provisions Chapitre - Les plus ou moins-values professionnelles des entreprises non soumises à l ? IS Chapitre - Les régimes d ? imposition des béné ?ces industriels et commerciaux Cas de synthèse partie PARTIE - L ? imposition du résultat dans le cadre des sociétés Chapitre - L ? imposition du résultat des sociétés de personnes Chapitre - Champ d ? application et territorialité de l ? impôt sur les sociétés Chapitre - Les règles de détermination du résultat ?scal des sociétés qui relèvent de l ? IS Chapitre - Liquidation et paiement de l ? impôt sur les sociétés Chapitre - Les crédits d ? impôt et les aides ?scales accordés aux entreprises Chapitre - La gestion des dé ?cits ?scaux dans les sociétés qui relèvent de l ? IS Cas de synthèse partie PARTIE - L ? impôt sur le revenu Chapitre - Principes généraux et champ d ? application de l ? impôt sur le revenu Chapitre - Les traitements et salaires - La rémunération des dirigeants Chapitre - Les revenus de capitaux mobiliers Chapitre - Les revenus fonciers Chapitre - Les béné ?ces non commerciaux et les béné ?ces agricoles Chapitre - Les plus-values des particuliers Chapitre - Calcul et recouvrement de l ? IRPP Chapitre - Les prélèvements sociaux Cas de synthèse partie PARTIE - L ? imposition du capital Chapitre - L ? impôt sur la fortune immobilière Chapitre - L es droits d ? enregistrement vente d ? immeubles droits sociaux fonds de commerce constitution de sociétés Chapitre - Les impôts locaux PARTIE - Les taxes sur les salaires Chapitre - Les taxes assises sur les salaires PARTIE - Notions de contrôle ?scal Chapitre - Notions de contrôle ?scal ENTRA? NEMENT À L ? ÉPREUVE Sujet d ? entra? nement SUJETS D ? ENTRA? NEMENT SUPPLÉMENTAIRES Sujet d ? entra? nement énoncé et corrigé Sujet d ? entra? nement énoncé et corrigé Sujet d ? entra? nement énoncé et corrigé Sujet d ? entra? nement énoncé et corrigé Gilles MEYER Maquettes couverture et intérieure FontainePicard Mise en page FontainePicard Les