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Cts speciaux LE CONTRAT DE VENTE CONTRATS SPECIAUX DUT TECHNIQUES JURIDIQUES ?? S CPartie I Formation de la Vente CONSENTEMENT ? La rencontre des volontés ? Les conditions de forme CHOSE PRIX ? CHOSE ? Exigence d ? existence ? Exigence de qualités ? PRIX

LE CONTRAT DE VENTE CONTRATS SPECIAUX DUT TECHNIQUES JURIDIQUES ?? S CPartie I Formation de la Vente CONSENTEMENT ? La rencontre des volontés ? Les conditions de forme CHOSE PRIX ? CHOSE ? Exigence d ? existence ? Exigence de qualités ? PRIX ? Détermination du prix ? Caractère réel et sérieux CDé ?nition art DOC ? La vente est parfaite entre les parties dès qu ? il y a consentement des contractants l ? un pour vendre l ? autre pour acheter et qu ? ils sont d ? accord sur la chose sur le prix et les autres clauses du contrat ? Ct consensuel synallagmatique commutatif ? Dérogation art Lorsque la vente a pour objet des immeubles des droits immobiliers ou autres choses susceptibles d ? hypothèques elle doit être faite par écriture ayant date certaine et elle n ? a d ? e ?et au regard des tiers que si elle est enregistrée en la forme déterminée par la loi ? Ct solennel réel CLa rencontre des volontés ? Le processus simple L ? o ?re PCP nature juridique régime juridique L ? acceptation PCP Exceptions dérogations ? Le processus complexe Les avants-contrats autres dénominations Le pacte de préférence La promesse de vente Le contrat préliminaire VEFA Vente en état futur d ? achèvement CL ? OFFRE ? Précise dé ?nit la chose et le prix ? Ferme entra? ne la formation du contrat par l ? acceptation ? O ?res de vente illicites O par envoi forcé délai pr le retourner O de vente à la boule de neige prix bas avec ?lleuls art loi - O de vente avec loterie participer si o ?re acceptée O de vente par internet O doit expliciter le processus de formation du contrat contenir certaines infos à l ? attention de l ? acheteur art loi - Contrats spéciaux BO loi - Fr pdf https www youtube com watch v brGs MMrpYA abchannel LesEchos CL ? OFFRE ?? NATURE JURIDIQUE ? O avec stipulation de délai de maintien L ? o ?rant émet la volonté de s ? engager acte juridique unilatéral o ?re non rétractable pendant le délai stipulé ? O sans stipulation de délai de maintien L ? o ?rant ne ?xe pas de délai juge considère le maintien de l ? o ?re pendant un délai raisonnable O est ici un simple fait juridique CL ? OFFRE ?? REGIME JURIDIQUE ? Si l ? O est un acte juridique unilatéral force obligatoire O en pcp non révocable pendant le délai Décès de l ? o ?rant n ? entra? ne pas la caducité de l ? O ? Si l ? O est un fait juridique O est révocable à condition de ne pas léser le potentiel acheteur Oblig de réparer si Dommage certain Décès de l ? o ?rant fait échir l ? O ?re NB Convention de vienne avril Vte internationale de Mses art a O assortie de délai est irrévocable CTerminologie ? Caducité