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Ecole des Hautes Etudes Commerciales ére année Master Groupes et eme cours L ? Organisation Mondiale du Commerce OMC Sous forme d ? exposé Introduction Premièrement Introduction du sujet Avant de poser la problématique que l ? on se propose de traiter il y a lieu d ? introduire le thème de la recherche a ?n de délimiter ou de positionner notre sujet dans l ? espace et dans le temps Deuxièment Problématique On doit poser la problématique sous forme de deux types de questions Question principale En quoi consiste l ? OMC comment et pourquoi elle a été créé Questions facultatives - Quels sont ses principes Ses objectifs Ses missions - Comment est-elle organisée - Comment fonctionne-elle - Comment y adhérer Troisièment Méthodologie à suivre Pour que le lecteur puisse se retrouver aisément on doit lui indiquer la méthodologie adoptée pour traiter le sujet Ainsi deux parties seront consacrées au présent exposé la première traite des fondements de l ? OMC et la deuxième porte sur son organisation ainsi que le processus d ? accession ère partie Les fondements de l ? Organisation Mondiale du Commerce A - Du GATT à l ? OMC B - Les principes assignés C - Les missions dévolues eme partie Organisation et processus d ? accession A - Consistance des accords B - Structure organisationnelle C - Processus d ? adhésion CEcole des Hautes Etudes Commerciales ére année Master Groupes et ére partie Les fondements de l ? OMC Cette ére partie sera consacrée au passage du GATT à l ? OMC aux principes régissant l ? OMC et aux missions qui lui sont dévolues A - Du GATT à l ? OMC L ? Organisation Mondiale du Commerce OMC dont le siège se trouve à Genève en Suisse a succédé en date du er janvier à l ? Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce GATT créé au lendemain de la seconde guerre mondiale qui portait essentiellement sur le commerce des marchandises Par contre l ? OMC et ses Accords couvrent aussi le commerce des services et celui des inventions des créations et des dessins Droits de propriété intellectuelle Il convient de noter que l ? OMC est née de négociations et tout ce qu ? elle fait est le résultat de négociations La plupart de ses activités ont leur origine dans les négociations dites du Cycle d ? Uruguay qui se sont déroulées de à et dans les négociations menées antérieurement dans le cadre de l ? Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce GATT sus cité L ? Organisation Mondiale du Commerce comprenant pays au juin s ? occupe essentiellement de l ? ouverture commerciale B - Les principes assignés à l ? OMC Les Accords de l ? OMC sont des textes juridiques qui s ? articulent tous autour des principes fondamentaux qui constituent la base du système commercial multilatéral et visent notamment La non- discrimination Un pays ne doit pas faire de discrimination entre