Assurance Les elements communs Couvre aussi bien la marchandise que le moyen de transport L ? indemnisation porte sur la marchandise sans prendre en consideration les prejudices commerciaux et penalité de retard Les polices sont souscrites pour le compte
Les elements communs Couvre aussi bien la marchandise que le moyen de transport L ? indemnisation porte sur la marchandise sans prendre en consideration les prejudices commerciaux et penalité de retard Les polices sont souscrites pour le compte de qui il appartiendra Garantisse aussi le pré et post acheminement terrestres dans le cas du transport maritime et aerien Criteres Police au voyage Police a alimenter Police d ? abonnement ou ottante Les di ?erentes polices De ?nition Avantages Couvre une expedition Expedition isolee donnee pour un trajet et une valeur determiné Couvre une serie d ? expedition echelonnees de marchandises de meme nature un avis d ? aliment est signale a l ? assureur pour chaque expedition Couvre tous les envoie d ? un meme exportateur quelque soient les marchandises et les modes de transport Execution importante - gros contrat ?? montant de la prime negociable ?? de ?nition exacte des rusques couverts A l ? exportation comme à l ? importation ?? tarif forfaitaire et negociable Inconvenients Ne couvrant qu ? un voyage determine pour des marchandises et des risques bien de ?nis Les dates de depart les modes de transport la valeur de chaque expedition ne peuvent etre determinee a l ? avance Contrat annuel Garanties FAP sauf franc d ? avarie particuliere Tous risques Modes de transport Maritime Maritime aerien terrestre Caracteristiques Couvre les avaries communes et quelques avaries particulieres enumerees limitativement par la police ?? elle permet a l ? assurer de moduler les risques assures dans une liste enumeree des evenements par l ? assureur en faveur de l ? assure qui a la possibilite de choisir ses propres modalites Ces evenements sont naufrage abordage chute de colis derillement heurt ecroulemetn de nbatimen pont tunnel innondation eruption volcanique tremblement de terre incendie ou explosion Comme son nom l ? indique elle couvre tous les risques de magasin au magasin Couvre les avaries communes et la plupart des avaries particulieres et le risque de vol total ou partiel De perte et non livraison En cas d ? interruption de voyage pour quelque cause que ce soit les frais de dechargement magasinage transbordement et acheminement de la marchandise jusqu ? au lieu de CPlus risque de guerre Accidents caracterises Maritime aerien terrestre Terrestre destination designee dans la police sont pris en charge par l ? assureur Toujours couverte separement Couverts par des avenants speciaux a la police d ? assurance Elle couvre les guerres civiles hostilites mines acte de sabotage ou de terrorisme mouvements populaires greves et piraterie Couvre les consequences d ? evenements majeurs limitativement enumeres dans le texte de la police Mode de TP Maritime Aerien Routier Cause d ? exoneration Inavigabilite du navire faites nautiques ?? actes de sauvetage ?? faits non imputables au transporteur ?? vices propres de la marchandise ?? vice cache du navire Faute de la partie lesee ?? preuve que toutes les mesures necessaire pour eviter le dommage ont ete prises Causes generales Faute ou ordre inadapte de l ?
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- Publié le Aoû 17, 2022
- Catégorie Geography / Geogra...
- Langue French
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