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Homo log 2 ECOLE SUPERIEURE ET D'APPLICATION DES TRANSMISSIONS Cesson-Sévigné le février HOMOLOGATION DES TITRES MILITAIRES Ce présent document a pour but de faire conna? tre les principes fondamentaux de l'homologation La politique générale et l'organisa

ECOLE SUPERIEURE ET D'APPLICATION DES TRANSMISSIONS Cesson-Sévigné le février HOMOLOGATION DES TITRES MILITAIRES Ce présent document a pour but de faire conna? tre les principes fondamentaux de l'homologation La politique générale et l'organisation du processus de l'homologation y sont décrits sous une forme volontairement synthétique Une base de données évolutive des titres ou diplômes homologués délivrés à l'issue des formations dispensées par l'ESAT peut être consultée sur l ? intranet ou sur le site internet de l ? école Cette base permet à tous les personnels ayant suivi une formation à l'ESAT de conna? tre à partir de leur lieu d'a ?ectation le niveau d'homologation du titre qui leur a été délivré Inspecteur principal de ère classe LE GALL Chef du Bureau Enseignement Supérieur si peu qu'il est fait chacun trouve à son gré de le voir par écrit dûment enregistré Alfred de Musset C SOMMAIRE AVANT PROPOS INTRODUCTION QUID DE l'HOMOLOGATION LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE POURQUOI HOMOLOGUER UN DIPLOME EQUIVALENCE ET HOMOLOGATION LA COMMISSION TECHNIQUE D'HOMOLOGATION LES CRITERES D'HOMOLOGATION LE PROCESSUS D'HOMOLOGATION D'UN DIPLOME ECHEANCES ET PRIORITES RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION TECHNIQUE D'HOMOLOGATION VALIDATION ET SUIVI DU DIPLOME HOMOLOGUE HOMOLOGATION DES DIPLOMES MILITAIRES DELIVRES A L'ISSUE DES FORMATIONS DISPENSEES PAR L'ESAT - CORRESPONDANCE ENTRE LES DIPLOMES MILITAIRES ET LES DIPLOMES CIVILS SPECIMEN DU DIPLOME DELIVRE TABLEAU DES TITRES HOMOLOGUES PAR LA COMMISSION TECHNIQUE D'HOMOLOGATION AVEC LES REFERENCES DU JO ET LES DATES DE DEBUT ET DE FIN DE VALIDITE NE SONT REPERTORIES DANS CE TABLEAU QUE LES TITRES DELIVRES A L'ISSUE DES FORMATIONS DISPENSEES PAR L'ESAT LA VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS VAP C AVANT-PROPOS Une formation un diplôme reconnu un métier un emploi pour une deuxième carrière Une des conditions de la réussite de la professionnalisation de l ? armée de terre est d ? o ?rir aux jeunes qui acceptent de rejoindre ses rangs les conditions d ? une véritable reconversion De la qualité de cette action dépendent pour une large part l ? attractivité des métiers militaires et les conditions d ? une gestion e ?cace des ressources humaines de l ? armée de terre L ? homologation concerne l ? ensemble du personnel composant l ? armée de terre toutes catégories confondues Une nouvelle politique en la matière a été dé ?nie avec des objectifs des échéances des populations prioritaires Extrait de la directive de l'Etat Major de l'Armée de Terre L ? information relative au processus d ? homologation décrite ci-après a pour but d ? informer d'une part de la dé ?nition et de la mise en ?uvre du système d ? homologation d'autre part des avantages que peuvent obtenir les titulaires de titres homologués C INTRODUCTION Les chances de s'insérer dans le monde du travail et d'obtenir un emploi en rapport avec une quali ?cation sont liées à la détention d'un diplôme ou d'un titre reconnu En France il existe deux formes de sanction d'une formation professionnelle ? le diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie