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Decentralisation fiscalite et disparites au maroc

Décentralisation ?scale disparités et bien-être territorial au Maroc Laboratoire de Statistique Appliquée à l ? Analyse et à la Recherche en Economie LASAARE Centre d ? Études et de Recherches sur le Développement International CERDI Décentralisation ?scale disparités et bien-être territorial au Maroc Sous la direction de Fouzi MOURJI Professeur à l ? Université Hassan II Rédigé par Armand IWANGOU IWANGOU Etudiant en Master Finances Publiques Tapez un texte Page APnronméeoaticoandé m Aiqnuneée CCERDI Master Finances Publiques Page CDécentralisation ?scale disparités et bien-être territorial au Maroc Avant- propos Ce document a été rédigé dans le cadre d ? un stage académique allant du juillet au octobre au sein du Laboratoire de Statistique Appliquée à l ? Analyse et à la Recherche en Economie LASAARE sous la direction de Monsieur Fouzi MOURJI professeur à l ? Université Hassan II et responsable du laboratoire Ce rapport porte sur le thème Décentralisation ?scale disparités et bien-être territorial au Maroc Il se situe dans un contexte de régionalisation avancée au Maroc prônée par Sa Majesté le Roi Mohamed VI La décentralisation qui est un mode de gestion participative est perçue par certains comme le modèle par excellence de réduction de la pauvreté par d ? autres elle accro? t les inégalités Nous traitons le cas des régions et des communes deux entités décentralisées qui mobilisent le plus de ressources ?scales Le travail n ? a pas été aisé dans la mesure o? des voyages à Rabat capital politique du Maroc ont été e ?ectués pour avoir quelques statistiques sur les ressources ?scales des d ? abord des régions puis des communes Lors du premier voyage nous avions rencontré Monsieur Abdelmounime ELMADANI qui nous avait mis en contact avec Monsieur Hassan LOUMARI Ingénieur Statisticien pour avoir les données sur les ?nances des régions Au second voyage nous avions rencontré Monsieur Abdelkrime ER-RAMACH informaticien à qui nous avions exposé les premiers résultats sur les régions Nous avions obtenu de lui les données de communes de quatre régions Gharb-Chrarda-Beni-Hssein Grand Casablanca Marrakech-Tansift-El Haouz et Tanger-Tetouan le temps ne nous permettant pas d ? extraire ces données pour toutes les communes Certaines données avaient été obtenues du Haut Commissariat du Plan HCP par le biais de Monsieur Abdeljaouad EZZRARI une connaissance de notre encadreur Nous avions passé pratiquement toute la période de stage à constituer la base de données soit par des estimations ou en contactant les personnes citées ci-dessus Chef de service de la division des ?nances locales et du recouvrement à la Trésorerie Générale du Maroc TGR CERDI Master Finances publiques Page i CRemerciements Tout d ? abord je tiens à remercier le Seigneur Dieu de m ? avoir accompagné dans cette investigation Mes remerciements vont à l ? endroit de tous ceux et à toutes celles qui ont d ? une manière ou d ? une autre contribué à l ? élaboration de ce document Je pense particulièrement au professeur Fouzi Mourji mon encadreur de stage qui a fait montre d ? une rigueur méthodologique