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Droit commercial resume eb Faculte W Introduction -Dé ?nition le droit commercial Le dc est une branche du droit privé qui régit les opérations passées par les commerçant et dans l ? exercice de leur activité commercial Le vocable commerce en globe grand

eb Faculte W Introduction -Dé ?nition le droit commercial Le dc est une branche du droit privé qui régit les opérations passées par les commerçant et dans l ? exercice de leur activité commercial Le vocable commerce en globe grand secteur économique à savoir le commerce proprement dit La production par les opérations industriel et artisan et ?nance c -à-d les opérations de banque D ? assurance Mais l ? agriculture n ? est pas régie par le dc au Maroc il régit par le droit civil aussi les profession libéral médecin avocat notaire le dc ne régit pas tous les secteurs économiques -Contenu du droit commercial A-Noyau dur il comportement plusieurs élément Le commerçant les fonds de commerce Actes de commerce Les e ?ets de commerce Le droit des sociétés Tous ces éléments il régit par le dc B-métiers détachées droit bancaire Droit d ? assurance Le droit maritime C-matières liées sont la comptabilité La ?scalité Droit pénal des a ?aires -Les raisons d ? être du droit commercial la besoin de rapidité par exemple la preuve soit acte de commerce preuve écrite Ou acte du commerce preuve est libre cela veut dire que le commerçant ne peut pas à chaque opération à chaque acte juridique observe le formalisme a si ou dans il a besoin de formule plus rapide la besoin de sécurité par exemple le principe de solidarité en matière civil la solidarité ne se présume pas c -à-d quel n y ? a pas de solidarité en matière commerciale la solidarité se présume Acte de solidarité demande de remboursement total du crédit à un des commerçant -Les caractéristiques du droit commercial Le droit commercial a plusieurs caractéristiques est un droit envahissent dans la mesure ou la tendance a envahie au droit civil Aujourd ? hui le dc a des principes et une terminologie spéci ?que au droit commerçant comme registre de commerce et comme fond de commerce est un droit en perpétuel mouvement exemple la carte bancaire est un droit international dans la mesure ou il prend une considération la dimension internationale c -à-d essaie de suivre une révolution une échelle internationale parce que il doit s ? intégré dans cette bague de mondialisation -Les sources du droit commercial les textes généraux ce sont les textes qui règlement les relations commerciales d ? une manière général et uniforme -le droit civil D O C -code de commerce les textes spéciaux ce sont les textes qui règlement une relation particulière ou un événement spécial -dahir de pour le fond de commerce -la loi - modi ?er par la loi sur les sociétés anonymes CHAPITRE ACTE DE COMMERCE ??Dé ?nition Dans le cadre de code de commerce pas de dé ?nition claire et dans le code civil pas de dé ?nition La créature de la commercialité dégage par la doctrine l ? intension de spéculation il est lié à la notion de pro ?t est donc selon se certaine le commerçant sera celui qui recherche de pro ?t