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Droit des affaires ntamic Droit des A ?aires Examen Commentaire ? répondre quelques questions sur un arrêt Acheter un code de commerce Introduction Le droit des a ?aires ou le droit commercial c ? est un paradoxe parce que c ? est tout d ? abord un univer

Droit des A ?aires Examen Commentaire ? répondre quelques questions sur un arrêt Acheter un code de commerce Introduction Le droit des a ?aires ou le droit commercial c ? est un paradoxe parce que c ? est tout d ? abord un univers de règles anciennes traditionnelles qui remontent aux Moyen Age au petit bouquiner du ème siècle Ce sont des règles propres à un univers fermé les commerçants étaient une castre une partie isolée de la société qui a créé ces propres règles et qui a même adopté ces propres tribunaux C ? est le premier aspect du droit commercial Le droit commercial actuel conserve la marque de ces origines il contient un certain nombre de règles d ? origine spontanée qui marque une di ?érence entre le monde des commerçants et les autres professions Il existe un deuxième aspect de ce droit c ? est aussi un ensemble de règles extrêmement techniques modernes complexes Règles qui accompagnent des phénomènes contemporains la mondialisation o? les entreprises commercent les unes avec les autres à travers le monde avec le droit de la concurrence qui va organiser les règles du jeu pour les très grandes entreprises qui sont en capacité de fausser la concurrence Ce sont des règles qui accompagnent le commerce de masse la grande consommation Ce sont des règles qui organisent le monde des hypers marché de la grande distribution la manière dont les fournisseurs commercent avec les distributeurs c ? est le droit de la distribution C ? est un aspect moderne du droit commercial Le droit commercial ce sont aussi le droit qui encadre le développement de la science les techniques le progrès On a le droit de la propriété intellectuelle la création scienti ?que qui s ? incarne dans des brevets qui s ? appliquent à des vaccins Ces droits qui protègent les créations de l ? esprit ces inventions ce sont le droit commercial I ?? L ? histoire du droit commercial A Les origines L ? origine ultime du droit commercial se trouve du point de vue archéologique se trouve dans des tablettes écrites qui remontent au ème millénaire avant J C on trouvait sur ces tablettes des écrits comptables On trouve de comptes d ? entreprise on trouve d ? ancêtres des caisses enregistreuses ils écrivaient leurs inventaires ce qu ? ils avaient dans leur magasin Ce sont des écrits comptables Maintenant on utilise en informatique les mêmes écritures comptables avec les entrées et les sorties Sous l ? antiquité le droit commercial sous le droit romain était marqué déjà par le corporatisme les commerçants à Rome constituaient une élite une catégorie particulière de la population qui s ? autogouvernait et qui créait ces propres règles C ? est donc du corporatisme Cette corporation était fermée et générait ces propres règles pour ces propres besoins autonome par rapport au pouvoir central Ce corporatisme on va le trouver en Europe au Moyen Age les commerçants d ? Europe vont se réunir des ux