Eies lot1 version definitive

DIRECTION SECURITÉ ET ENVIRONNEMENT DEPARTEMENT ENVIRONNEMENT PROJETS DE TRANSPORT DE L ? ELECTRICITÉ DU EME PLAN ETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL LOT N POSTES BLINDES ET CABLES SOUTERRAINS HAUTE TENSION VERSION FINALE Avril ROYAL INGENIERIE RIESG sarl ? Tel Fax GSM E-mail royal ing royal-ing com tn Adresse sociale C Résidence Nesrine Avenue Ibn Khaldoun-Riadh El Andalous- Ariana CEtude d ? impact environnemental et social EIES du projet de transport d ? électricité relatifs aux postes blindés et c? bles souterrains haute tension Lot n Sommaire CHAPITRE - INTRODUCTION ET JUSTIFICATION DE L ? ETUDE CHAPITRE - CADRE POLITIQUE LEGAL ET INSTITUTIONNEL LE CADRE ADMINISTRATIF Le maitre d ? ouvrage Le bureau d ? étude LE CADRE POLITIQUE NATIONAL En matière de production d ? énergie renouvelable En matière de protection de l ? environnement POLITIQUES OPERATIONNELLES DE LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT BAD La Déclaration de politique de sauvegardes intégrée Sauvegardes opérationnelles Procédures d ? évaluation environnementale et sociale PEES Lignes directrices d ? évaluation intégrée des impacts environnementaux et sociaux EIIES LE CADRE LEGISLATIF LE CADRE INSTITUTIONNEL Le Ministère des collectivités locale et de l ? Environnement L ? Agence Nationale de Protection de l ? Environnement ANPE L ? O ?ce National de l ? Assainissement ONAS L ? Agence Nationale de Gestion des Déchets ANGed L'Agence de Protection et d'Aménagement du Littoral APAL Le centre International des Technologies de l ? Environnement de Tunis CITET NORMES ET STANDARDS UTILISE DANS LE CADRE DE CE PROJET Champs électromagnétiques Normes et standards relatifs au sol et sous- sols Normes et standards relatifs à la qualité de l ? air Normes et standards relatifs à la qualité de l ? eau Normes et standards relatifs au bruit Santé et Sécurité du travail Droit régissant l ? occupation foncière Protection du patrimoine archéologique historique et des arts traditionnels CHAPITRE - PRESENTATION DU PROJET DESCRIPTIF GENERAL DU PROJET ROYAL INGENIERIE DE L ? ENVIRONNEMENT ET SERVICES GENERAUX CEtude d ? impact environnemental et social EIES du projet de transport d ? électricité relatifs aux postes blindés et c? bles souterrains haute tension Lot n Poste transformateur blindés GIS C? bles souterrains HT JUSTIFICATIF DU PROJET ANALYSES DES ALTERNATIVES DU PROJET Choix de la technologie du transport de l ? électricité Choix du tracé des c? bles Choix de la technologie des postes HT Choix des sites des postes HT LES COMPOSANTES DU PROJET Poste blindés GIS Ouvrages de génie civil à réaliser dans chaque poste LES TRAVAUX DE POSE DES CABLES HT La phase de préparation Les conditions de pose des c? bles HT MAINS D ? ?UVRE NECESSAIRES COUT DU PROJET PLANNING DE REALISATION CHAPITRE - ANALYSE DE L ? ETAT INITIAL DES SITES PERIMETRE DE L ? ETUDE Postes blindés GIS C? bles souterrains HT LE MILIEU NATUREL PHYSIQUE Climat Géologie Topographie Relief Pédologie Hydrologie Hydrogéologie LE MILIEU NATUREL BIOLOGIQUE Parc National Réserves naturelles MILIEU HUMAIN Région Nord Ben Arous Région du centre Sousse Mehdia ROYAL INGENIERIE

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