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Evolution du droit commercial

Université Mohammed V - Souissi Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales - Salé Master Spécialisé Entrepreneuriat et Ingénierie Managériale Option Ingénierie Commerciale Exposé sous le Évolutiothnèmedu droit Rcaiosomnsm eInrtécriêatsl Réalisé Par Souka? na ZIOUANI Khaoula CHOUKRI Zouhair ROCHDY A U Demandé Par Pr Ahmed EL ABDOUNI CIntroduction CSommaire III- Caractéristiques du droit commercial II- Histoire du code du commerce marocain I- Notion et histoire du droit commercial CProblématique CI- Notion et histoire du droit commercial CLa notion du droit commercial ? Le droit commercial est l ? ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce ? Il s ? applique aux commerçants dans l ? exercice de leurs activités commerciales ? Le droit commercial comme le droit civil fait partie du droit privé CHistoire du droit commercial Ce sont des considérations historiques qui expliquent en bonne partie l'existence d'une évolution du droit commercial distinct du droit civil périodes sont à distinguer CHistoire du droit commercial L ? Antiquité ? Dès la très haute antiquité sous telle ou telle forme existe un droit de commerce ? Le prouvent certains passages du célèbre code d ? Hammourabi empire de Babylon près de deux mille ans av J -C Toutefois cet apport se limite au droit maritime et au droit bancaire ? Plus près de nous Les Grecs les Romains surtout rattachaient en e ?et les conventions traités ou contrats commerciaux au droit général des obligations par référence au contrat le plus usité en la matière qu ? était et demeure l ? emptio-venditio CHistoire du droit commercial Le Moyen-? ge En XIIème et XIIIème siècle Développement général de la société dû Amélioration du climat favorisant l ? essor agricole et démographique Apparition de l ? ère du marchand commerce avec une multitudes de marchés à travers le continent voies terrestres et Maritimes Renaissance du droit des contrats et des obligations ?? facilite les transactions CHistoire du droit commercial L ? époque moderne Durant cette ère Le droit commercial était le fruit de la combinaison de trois intervenants ? le marchand ou commerçant désireux de s ? adapter au marché ? le notaire qui son art imaginatif élaborée contrat approprié ? le juge en ?n se fondant sur les statuts ou les usages Dès le milieu du XVIème siècle souhait par les professionnels euxmêmes d ? une harmonisation uni ?cation du droit dans un souci d ? ordre et de protection du commerce CII- Code du commerce marocain CHistoire du code du commerce marocain ? Le premier Code de commerce marocain inspiré du Code Napoléon de remonte au août ? Il a été remplacé en par un nouveau Code Loi N - promulguée par le dahir du er Août CHistoire du code du commerce marocain Avant le Protectorat français ? Avec l ? avènement de l ? Islam la Charia a constitué la source principale pour régler les problèmes relatifs aux relations commerciales ? Celui-ci jouait donc le rôle de droit positif dans tous les domaines du statut personnel