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Conseil communautaire du 30 mars 2016

Conseil communautaire MARS Salle Marcel Sembat ? Ordre du jour Partie rapports avec présentation Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur Monsieur le Président Indemnités des élus du Conseil communautaire - Actualisation Rapporteur Monsieur le Président EPIC Intercommunal O ?ce du Tourisme et des Congrès ? - Actualisation de la représentation Rapporteur Monsieur le Président EPIC Intercommunal O ?ce du Tourisme et des Congrès ? - Budget Primitif - Approbation Rapporteur Monsieur Gilles PLATRET Réduction des déchets - Programme de développement du compostage collectif - Rapporteur Monsieur Landry LEONARD Développement Economique - Filières - Adhésion au Pôle d'Intelligence Logistique d'Europe du Sud PIL'ES Rapporteur Monsieur Eric MICHOUX Finances - Gestion de la dette - Rapport annuel Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Finances - Compte de Gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes du Grand Chalon Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Finances - Comptes Administratifs du Budget Principal et des Budgets Annexes du Grand Chalon Rapporteur Monsieur le Président Finances - A ?ectation des résultats du Budget principal et des Budgets Annexes du Grand Chalon Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Finances - Révision annuelle des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Finances - Budget Primitif du Budget Principal et des Budgets Annexes du Grand Chalon Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU C Finances - Subventions aux associations et divers organismes Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Finances - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM - Taux d'imposition - Exercice Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Finances - Cotisation Foncière des Entreprises CFE - Taxe d'Habitation - Taxe Foncière B? tie - Taxe Foncière non B? tie - Fixation des Taux d'imposition - Exercice Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Finances - Budget Annexe Transports Urbains du Grand Chalon - Compensation Financière - Exercice Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU SAONEOR - Aménagement de la réserve foncière - Création d'une Autorisation de Programme - Rapporteur Monsieur le Président Petite Enfance - Création d'une structure Petite Enfance dans la Halle Sainte-Marie à Chalon - Autorisation de programme - Création Rapporteur Madame Fabienne SAINT-ARROMAN Création d'une autorisation de programme pour le parking de la cour nord SNCF Rapporteur Monsieur le Président Partie rapports sans présentation Procès-verbal de la séance du février - Adoption Rapporteur Monsieur le Président Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l'article L - du Code Général des Collectivités Territoriales - janvier er février février et mars Rapporteur Monsieur le Président Décisions prises par le Président du Grand Chalon - Liste du décembre au février Rapporteur Monsieur le Président Ressources humaines - Tableau des e ?ectifs - Actualisation Rapporteur Monsieur le Président Règlement de dommages Rapporteur Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU C Ressources humaines - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône son CCAS et le Grand Chalon pour la fourniture de titres-restaurant Rapporteur Monsieur le Président EPIC Intercommunal O ?ce du Tourisme et des Congrès ? - Convention annuelle de moyens - Année Rapporteur Monsieur Gilles PLATRET Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté relative à la tari ?cation combinée TER Bourgogne Franche