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La zone franche Master spécialisé A ?aires internationales Management et droit des transports de marchandises La zone franche Réalisé par - Réda Essalhi - Souhayl Krikach Encadré par - Pr Touiti CIntroduction En cinquante ans seulement les zones franches

Master spécialisé A ?aires internationales Management et droit des transports de marchandises La zone franche Réalisé par - Réda Essalhi - Souhayl Krikach Encadré par - Pr Touiti CIntroduction En cinquante ans seulement les zones franches sont devenues un phénomène mondial et font maintenant partie intégrante des cha? nes mondiales de logistique et de valeur L ? expansion rapide des zones franches résulte principalement de décisions politiques étroitement liées aux stratégies nationales de développement économique Elles servent de moteurs de la croissance économique nationale et régionale en encourageant les investissements étrangers directs particulièrement en réduisant la réglementation et la paperasserie ? gouvernementale Dès l'Antiquité certains États autorisent les marchandises destinées à d'autres contrées à transiter dans leurs ports sans être frappées par les mêmes taxes que les produits destinés au marché intérieur -Au IIe siècle av J -C l'? le grecque de Delos centre international d'entreposage et de négoce pour toute la Méditerranée -Moyen ? ge - la formule se développe Marseille Gênes Venise Hambourg etc -XIXe siècle - les ports francs s'internationalisent en Asie du Sud-Est avec Singapour Hong Kong et Colón à l'entrée du canal de Panama -Première zone franche industrielle africaine créée au Maroc en - Première maquiladora ? au Mexique en Les zones franches d ? exportation ZFE instituées par la loi - dahir n - - du janvier sont des espaces déterminés du territoire douanier o? sont autorisées en dispense de la réglementation douanière du contrôle du commerce extérieur et des changes toutes activités exportatrices à vocation industrielle ou commerciale ainsi que les activités de service liées Chaque zone est créée et délimitée par un décret qui ?xe la nature et les activités des entreprises pouvant s ? y implanter Une zone franche est une petite aire géographiquement délimitée au sein de laquelle les activités industrielles et ou commerciales béné ?cient d'un régime particulier en matière de ?scalité celle-ci peut être réduite ou inexistante et le plus souvent elle fait l'objet d'un Callégement réglementaire Au Maroc la première zone franche a été mise en place dans l ? enceinte portuaire de la ville de Tanger par le Dahir - - du décembre et ce à la suite de l ? abolition des avantages spéciaux dont béné ?ciait la ville et de son alignement sur le reste du territoire Le rapport de l ? Organisation de coopération et de développement économiques OCDE note que les ZF sont réparties dans plus de pays ou économies allant de l ? Amérique du Nord et l ? Amérique du Sud à la région Asie-Paci ?que en passant par l ? Europe et l ? Afrique Alors qu ? on ne comptait que ZF dans pays en ce nombre est passé à en selon le dernier rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement CNUCED Ce document nous permettra de savoir les di ?érents types de zones franches ainsi que le cadre juridique qui régit ces zones Quel est le régime juridique applicable au zone