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Cours10 controles reglementaires

? Sources de rayonnements ionisants ? Organisation de la radioprotection ? Instruments de mesure et de sécurité Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Arrêté Contrôle ? ? Arrêté du mai portant homologation de la décision n -DC- de l'Autorité de sûreté nucléaire du février précisant les modalités techniques et les périodicités des contrôles prévus aux articles R - et R - du code du travail ainsi qu'aux articles R - et R - du code de la santé publique ? JORF n du août page Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Arrêté très détaillé ? Liste de tous les éléments administratifs et techniques qui doivent être contrôlés ? Contrôle obligation réglementaire pour l ? utilisateur ? Contenu des contrôles en radioprotection très encadré trame à suivre pas de place à l ? improvisation Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Internes réalisés sous la responsabilité de l ? employeur utilisateur de RI E ?ectués par la Personne Compétente en Radioprotection PCR Service Compétent en Radioprotection SCR Organisme agréé pour les contrôles externes ? Externes Réalisés par l ? IRSN ou organisme agréé ? L ? employeur doit s ? assurer de la réalisation des deux types de contrôles Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Contrôle administratif et inventaire radiologique ? Générateurs X et accélérateurs ? Sources radioactives scellées ? Sources radioactives non scellées ? Appareils contenant des sources ? Conformité débit de dose contrôle d ? ambiance fuites de rayonnement contamination signalisation dispositifs de sécu et d ? alarme etc Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Registre de mouvements de sources activités maximales détenues sources périmées ? Existence de procédures d ? urgence ? Stockage gestion tri et évacuation des déchets susceptibles d ? être contaminés Plan de gestion des déchets mesures radiologiques Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Concerne les appareils utilisés dans un but d ? évaluation des expositions ou des doses de rayonnements reçues par les travailleurs ou la population ? ? Mesures d ? ambiances appareils étalonnés de H d ou H ? ? Unité sievert Sv et dérivés ? Mesures individuelles appareils étalonnés en Hp ou Hp Unité sievert Sv et Sv h ? Mesures de contamination le Bq est l ? unité de base Expression des mesures en Bq m ? Bq m ou Bq kg Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Contrôle de bon fonctionnement Par l ? utilisateur alimentation validité du mouvement propre adéquation de l ? appareil avec le champ de rayonnement ? Contrôle périodique Avec source radioactive ou une électronique adaptée La mesure doit se trouver dans l ? intervalle d ? erreur toléré lequel sur les gammes les plus utilisées ? Contrôle périodique de l ? étalonnage Véri ?cation du coe ?cient d ? étalonnage A minima par organisme ISO Master Instrumentation Nucléaire - S Roudeau C ? Se référer absolument à l ? arrêté pour le détail ? Contrôle externe annuel ? Contrôle interne mensuel