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guide sante securite au travail v2010

avec le concours de CGuide PME PMI Santé et Sécurité au Travail CI S B N - - - - Dépot légal Février La loi du Mars n'autorisant aux termes des alinéas et de l'article d'une part que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et d'autre part que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite alinéa er de l'article Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles et suivants du Code Pénal ? Reproduction réservée pour tous pays CPréface Préface La Santé et la Sécurité au travail sont une des préoccupations constantes des chefs d ? entreprise Les résultats en ce domaine en portent témoignage et ils permettent des avancées nouvelles Aujourd ? hui la jurisprudence met l ? accent sur une obligation de sécurité de résultat de l ? employeur plaçant la Santé et la Sécurité au travail au c ?ur des démarches de responsabilité sociétale de l ? entreprise La Santé et la Sécurité au travail sont au carrefour d ? exigences multiples à prendre en compte ? humaines évaluation des risques formation des personnels ? organisationnelles responsabilité délégation de pouvoir ? économiques productivité taux de cotisation pertes d ? exploitation ? techniques respect de règles et de normes conception des lieux de travail et ergonomie La Santé et la Sécurité au travail sont l ? a ?aire de tous Si la démarche doit être impulsée par le dirigeant gérée au plus haut niveau l ? implication des travailleurs et leurs représentants est tout aussi indispensable Leur contribution est nécessaire tant pour l ? élaboration des mesures que pour leur mise en ?uvre e ?ective Ce guide veut aider et orienter le chef d ? entreprise et ses collaborateurs dans leur démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité sur le lieu de travail Il fournit des informations et des conseils pour identi ?er les risques les évaluer et prendre les mesures de prévention nécessaires Il facilite l ? élaboration du document unique sur l ? évaluation des risques professionnels et il en rend l ? application plus aisée Résolument pratique ce guide est destiné notamment aux dirigeants de PME Jean-Pierre Limousin Président Chambre de Commerce et d ? Industrie de Limoges Haute-Vienne Président du Groupe de Travail Santé Sécurité au travail à l ? Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d ? Industrie ACFCI CGuide Santé et Sécurité au Travail Remerciements Le présent document est basé sur trois publications de la Direction régionale du travail de l ? emploi et de la formation professionnelle DRTEFP du Limousin ? Guide Santé Sécurité PME ? Mémento PME Santé Sécurité ? Repères pour une évaluation e ?cace des risques professionnels Autorisée en par la DRTEFP du Limousin à