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Droit du travail 1 Relation individuelle de travail Chapitre I Quelques notions du dt du travail Latin Tripalium instrument de torture ?? Activité des gens de bras force physique sou ?rance ?? Constante évolution Arrêt avril la CCass a considéré que l ? a

Relation individuelle de travail Chapitre I Quelques notions du dt du travail Latin Tripalium instrument de torture ?? Activité des gens de bras force physique sou ?rance ?? Constante évolution Arrêt avril la CCass a considéré que l ? activité des participants de l ? ? le de la tentation était des travailleurs Notion de subordination celui qui s ? exerce sous l ? autorité d ? autrui exclu commerçant artisan Inégalité d ? origine entre employeur et salarié Notion de rémunération Le dt du travail ne traite que des rapports rémunéré Le bénévolat ne relève donc pas du DT Dt régissant le lien unissant l ? employeur et le salarié ce dernier se plaçant sous la subordination du de l ? employeur Chapitre II L ? histoire du dt du travail Jsq ? en le DT n ? existe pas travailleur un rural qui est subordonné à son seigneur et qui loue une partie de la terre du seigneur pour l ? exploiter DE nos jours statut des baux ruraux En un million d ? individus travaillent dans l ? industrie Aucune législation la durée de travail oscille entre et h de travail pas de salaire ni de jour de congé L ? ordre est assuré par le patron mais aussi par la police d ? Etat qui interdit toute forme d ? émancipation d ? ouvriers La doctrine jq ne s ? intéresse pas aux contrats de travail qu ? ils considèrent être autre chose que des contrats Les révolutionnaires vont avoir une vision di ?érente qui les amène à abolir les privilèges Loi D ? allarde du et septembre liberté de travail Loi le chapelier interdit la constitution de corporation La condition des salariés devient très précaire L ? adoption du CCiv ne change rien seul l ? art se réfère au DT Le ma? tre est cru sur sa simple a ?rmation pour la quotité des gages pour le paiement des salaires de l ? année échu et pour les acomptes de l ? année courante ? mars création des conseils de prud ? homme En les salariés seront représentés au conseil des prud ? hommes Raison de la création de la législation sociale Raisons militaires pour avoir une armée e ?cace limitation de la durée du travail Loi mars elle ?xe l ? ? ge d ? entrée dans les manufactures à ans et h s pour les enfants de ans Révolution de Création d ? une législation sociale existence d ? un DT limité une journée de travail à h C- Loi de Femme majeur h j les enfants ne peuvent pas être embauchés avant ans Loi de h S toutes les semaines - Loi de Repos hebdomadaire une journée h de travail sur six jours - Loi de Loi sur l ? hygiène et la sécurité eau potable ou aération ? - Loi de Le législateur oblige l ? employeur a indemnisé l ? ouvrier en cas d ? accident du travail -