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pieces de rechange classification

Dossier z La pièce de rechange dans tous ses états classi ?cation Les multiples facettes de la pièce d pour automobile D ? origine de qualité équivalente adaptable d ? occasion ou rénovée il existe une classi ?cation très précise de la pièce de rechange Que recouvrent réellement ces di ?érentes notions ?? Analyse des enjeux juridiques et commerciaux pour les professionnels de la ?lière automobile Le maintien d ? un véhicule dans des conditions de fonctionnement satisfai santes suppose que tout composant qui n ? est plus conforme à ses spéci ?cations du fait d ? un accident ou de l ? usure entra? née par le fonctionnement ou l ? ? ge soit rem placé par une pièce de rechange La pièce de rechange joue donc un rôle très important dans l ? entretien et la réparation d ? un véhicule Il existe cependant plusieurs catégo ries de pièces de rechange telles que les pièces d ? origine de qualité équi valente adaptable de réemploi de contrefaçon d ? échange standard Quel acteur de la ?lière automobile n ? a pas entendu parler de ces di ?é rentes catégories de pièces ?? Pourtant peu d ? entre eux sont capables de déterminer ce que recouvrent ces En Europe les achats aux constructeurs par les répara teurs et les distributeurs agréés varient de ?? à ?? selon le pays de l ? Union Lubri ?ants peintures écrous ou boulons destinés à être montés sur un véhicule sont considérés comme des pièces de rechange di ?érentes notions Or la classi ?ca tion des pièces de rechange ne pré sente pas seulement un intérêt théo rique Pouvoir se prévaloir de telle ou telle notion présente de véritables enjeux économiques et juridiques n Tout ce qui est nécessaire n ? est pas accessoire Aux termes de la norme Afnor X - une pièce de rechange est une pièce destinée à remplacer une pièce défectueuse ou dégradée dans un matériel ou une installation Dans la législation européenne on trouve une dé ?nition des pièces de rechange automobile dans le règle ment n ?? règlement CE n ?? de la Commission du juillet concernant l ? applica tion de l ? article paragraphe du traité à des catégories d ? accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile ??JO CE ?? ? L du er août qui régit la distribution des véhicules automo biles neufs mais également leur réparation et leur entretien La dé ? nition retenue est la suivante ??Des biens qui sont destinés à être montés dans ou sur un véhicule automobile pour remplacer des composants de ce véhicule y com pris des biens tels que les lubri ?ants qui sont nécessaires à l ? utilisation d ? un véhicule automobile à l ? excep tion de l ? essence ?? ? Dès lors les lubri ?ants la peinture et les articles généraux tels que les vis écrous ou boulons qui sont des tinés à être montés sur un véhicule