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11 03 mbe ccap Notre expertise à votre écoute ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET EAU POTABLE ?? LOTS BOURG DE SOUMENSAC TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP Pièce commun

Notre expertise à votre écoute ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET EAU POTABLE ?? LOTS BOURG DE SOUMENSAC TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP Pièce commune aux lots Novembre SIEGE SOCIAL E Avenue du Général de Gaulle - BLANQUEFORT ?? - ? - a teyssandier-advice ingenierie orange fr SAS au capital de - RCS Bordeaux B - APE B - N TVA Intracommunautaire FR www advice-ingenierie fr Bureau d ? étude eau et infrastructures CSYNDICAT DEPARTEMENTAL EAU ADVICE INGENIERIE NOVEMBRE SOMMAIRE ARTICLE PREMIER OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES - Objet du marché - Emplacements - Décomposition en tranches et lots - Ma? trise d ? ouvrage - Ma? trise d ? ?uvre - Contrôle technique ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE PRIX DU MARCHE - Forme des prix - Caractéristiques des prix - Modalités de variation des prix ARTICLE CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE - Garantie ?nancière - Avance ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES - Modalités de règlement des comptes et présentation des demandes de paiement - Paiement des cotraitants et des sous- traitants ARTICLE DELAI D ? EXECUTION - PENALITES ET PRIMES - Délai d ? exécution des travaux - Prolongation du délai d ? exécution ?? Modi ?cations du marché - Pénalités pour retard - Primes d ? avance - Pénalités pour retard aux réunions de chantier ARTICLE CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX ET PRODUITS - Provenance qualité et prise en charge des matériaux et produits - Véri ?cations essais et épreuves des matériaux et produits ARTICLE IMPLANTATION DES OUVRAGES - Piquetage général - Piquetage spécial des ouvrages souterrains enterrés subaquatiques ou aériens ARTICLE PREPARATION ET COORDINATION DES TRAVAUX - Période de préparation - Programme d ? exécution des travaux - Sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier - Plan d ? Assurance Qualité - Registre de chantier ARTICLE ETUDES D ? EXECUTION ARTICLE ORGANISATION DU CHANTIER - Emplacements mis à disposition pour déblais - Signalisation des chantiers PROGRAMME - LOT TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE BOURG DE SOUMENSAC DCE CCAP ?? Ind C PAGE CSYNDICAT DEPARTEMENTAL EAU ADVICE INGENIERIE NOVEMBRE ?? Immobilisation de l ? entreprise ARTICLE DISPOSITIONS PARTICULIERES A L ? ACHEVEMENT DU CHANTIER - Gestion des déchets de chantier - Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux - Essais et contrôles des ouvrages en cours de travaux - Documents à fournir après exécution ARTICLE RECEPTION DES TRAVAUX - Dispositions applicables à la réception - Réception partielle et prise de possession anticipée - Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d ? ouvrages ARTICLE GARANTIES ET ASSURANCES - Délais de garantie - Garanties particulières - Assurances ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE LANGUE ARTICLE CLAUSES COMPLEMENTAIRES ARTICLE DEROGATIONS AUX DOCUMENTS GENERAUX PROGRAMME - LOT TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE BOURG DE SOUMENSAC DCE CCAP ?? Ind C PAGE CSYNDICAT DEPARTEMENTAL EAU ADVICE INGENIERIE NOVEMBRE ARTICLE PREMIER OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES - OBJET DU MARCHE