Etudiants guide des examens 2017 2018

Mémo exAmEnS www univ-angers fr CTable des Matières ?Modalités de contrôle de connaissance ?Organisation des modalités de contrôle des connaissances ?che technique de la DGSIP du avril ? Règles communes de contrôle des connaissances Niveau L Niveau M Niveau LP ?Organisation des examens ? Charte des examens ?Circulaire du er mars Organisation des examens dans les établissements publics de l ? ES ?Code l ? éducation relatif aux dispositions réglementaires sur l ? organisation pour les candidats présentant un handicap ?Circulaire du décembre Examens et concours de l ? enseignement scolaire et de l ? enseignement supérieur organisation pour les candidats présentant un handicap ?Jurys d ? examen et de concours dans les établissements publics d ? ES ?che du mars ? Fiche thématique l ? encadrement juridique des examens dans les établissements publics de l ? enseignement supérieur ? Note relative à la mise en ?uvre d ? une période de césure ?Délivrance des diplômes ?Circulaire du mars Modalités d ? élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes ?Procédure disciplinaire ?Code de l'éducation Section disciplinaire Procédure disciplinaire dans les établissements publics d ? enseignement supérieur placés sous tutelle du ministre chargé de l ? enseignement supérieur ?Code de l ? éducation procédure disciplinaire ? Note d ? information des services de la bibliothèque universitaire concernant le plagiat ? Charte anti-plagiat ? Note de Service Engagement de non plagiat CModalités de contrôle de connaissance C CORGANISATION DES MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES Fiche technique sur l ? organisation des modalités de contrôle des connaissances préparée par les services de la DGESIP courrier du directeur général pour l ? enseignement supérieur et l ? insertion professionnelle du avril Le troisième alinéa de l ? article L - du code de l ? éducation prévoit que les règles communes concernant la poursuite des études conduisant à des diplômes nationaux et les conditions d ? obtention des diplômes sont dé ?nies par arrêté du ministre chargé de l ? enseignement supérieur Le contrôle des connaissances Les articles L - et L - du code de l ? éducation confèrent à l ? université une autonomie pédagogique pour déterminer dans le respect de la réglementation les modalités de contrôle des connaissances Les aptitudes et l ? acquisition des connaissances sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier soit par un examen terminal soit par ces modes combinés ? art L - Le mode du contrôle continu et régulier fait l ? objet d ? une application prioritaire Il est notamment proposé aux étudiants au premier et au deuxième semestre de licence ? article de l ? arrêté du avril relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence Adoptées par la commission de formation de la vie universitaire les modalités de contrôle des connaissances doivent être arrêtées au plus tard à la ?n du premier mois de l ? année d ? enseignement et ne peuvent être modi ?ées en cours d ? année ? Ainsi

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  • Publié le Jul 07, 2022
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