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Ccap moe trentenaire sprinkler

AGENCE GENERALE DES EQUIPEMENTS ET PRODUITS DE SANTE rue du Fer à Moulin PARIS Cedex CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C C A P MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ? ?UVRE Marché à procédure adaptée Opération Réalisation de la trentenaire de l ? installation Sprinkler de l ? AGEPS site de Nanterre OBSERVATION IMPORTANTE Le présent Cahier des Clauses Administratives CCAP n ? est valable que dans la mesure o? il est complété par un préambule précisant l ? objet de l ? opération concernée et les stipulations de certaines clauses adaptées à l ? opération A P -H P CCAP Consultation n - DINV Dernière mise à jour du AGEPS CCCAP MOE Trentenaire Sprinkler de l ? AGEPS SOMMAIRE CHAPITRE PREMIER - GENERALITES ARTICLE PREMIER - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES - Objet du marché - Titulaire du marché - Sous-traitance - Catégorie d'ouvrage et nature des travaux ?? Tranches - Contenu des éléments de mission - Mission de base du Ma? tre d'Oeuvre ? - Missions complémentaires du Ma? tre d'Oeuvre - Contrôle technique - Travaux intéressant la Défense - Contrôle des prix de revient - Mode de dévolution des travaux - Ordonnancement pilotage coordination O P C Synthèse et Contrôle système sécurité incendie C S S I ARTICLE - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE - Pièces particulières - Pièces générales ARTICLE - TVA CHAPITRE II - PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES ARTICLE - FORFAIT DE REMUNERATION - Modalités de ?xation du forfait de rémunération - Dispositions diverses ? ?? Modi ?cations de programme ARTICLE - PRIX - Forme du prix - Mois d'établissement du prix du marché - Choix de l'index de référence - Modalités de révision des prix - Pour les éléments d'études APS APD PRO DCE et ACT - Pour l'élément Visa - Pour l'élément DET - Pour l'élément AOR - Coe ?cients de révision ARTICLE - REGLEMENT DES COMPTES DU TITULAIRE - Avance forfaitaire - Acomptes - Esquisse - Pour l'établissement des documents d'études suivants APS APD PRO DCE - Pour l'exécution de prestations ACT - Pour l'exécution du VISA - Pour l'exécution des prestations de contrôle d'exécution DET et AOR ?? Pour la mission OPC ?? Pour la mission synthèse ?? Pour la mission CSSI - Rémunération des éléments - Montant de l'acompte - Solde - Décompte ?nal - Décompte général - Etat du solde - Modalités de règlement - A l'expiration de la période du parfait achèvement A P -H P CCAP Consultation n - DINV Dernière mise à jour du AGEPS CCCAP MOE Trentenaire Sprinkler de l ? AGEPS CHAPITRE III - DELAIS - PENALITES POUR RETARD ARTICLE - DELAIS - PENALITES - PHASES ETUDES - Etablissement des documents d'étude - Délais - Pénalités pour retard - Réception des documents d'études - Présentation des documents - Nombre d'exemplaires - Délais ARTICLE - PHASE TRAVAUX ? - Véri ?cation des projets de décomptes mensuels des entrepreneurs - Délai de véri ?cation - Pénalités pour retard ?? Erreur de véri ?cation ? -