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Cps photovoltaique abhbc AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BENSLIMANE REALISATION D ? UN SYSTEME PHOTOVOLTA? QUE DE PRODUCTION D ? ELECTRICITE AU SIEGE DE L ? AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA - BENSLIMANE

AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BENSLIMANE REALISATION D ? UN SYSTEME PHOTOVOLTA? QUE DE PRODUCTION D ? ELECTRICITE AU SIEGE DE L ? AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA - BENSLIMANE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ET TECHNIQUES CMise en place d ? une centrale photovolta? que au SIège de l ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia - Ben Slimane p APPEL D'OFFRES N ? ? En application de l'alinéa ? de l'article et l'alinéa ? de l'article du Décret N du Moharrem février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ENTRE La Direction de l ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia de Benslimane relevant du Ministère de l ? Energie des Mines de l ? Eau et de l ? Environnement représentée par son Directeur désigné ci-après par ? ? Le Ma? tre d ? Ouvrage ? D ? UNE PART ET M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire n RIB su positions ? ? ? ? ? ouvert auprès de ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par le terme ENTREPRENEUR ? D ? AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT CMise en place d ? une centrale photovolta? que au SIège de l ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia - Ben Slimane SOMMAIRE p ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIECES MISES A LA DISPOSITION DU TITULAIRE DU MARCHE ARTICLE DESIGNATION DES INTERVENANTS ARTICLE PERSONNE CHARGEE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DE LE TITULAIRE DU MARCHE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES -RESPONSABILITE ARTICLE RELATION ENTRE DIVERS