Fr moreq2 french annexes Exigences types pour la ma? trise de l ? archivage électronique Mise à jour et extension ?? Spéci ?cations MoReq Annexes CDirection des Archives de France Exigences types pour la ma? trise de l ? archivage électronique Mise à jour

Exigences types pour la ma? trise de l ? archivage électronique Mise à jour et extension ?? Spéci ?cations MoReq Annexes CDirection des Archives de France Exigences types pour la ma? trise de l ? archivage électronique Mise à jour et extension ?? Spéci ?cations MoReq Traduction française de Marie-Anne Chabin Titre original Model Requirements for the Management of Electronic Records Update and Extension ??MoReq Speci ?cation Ces spéci ?cations ont été préparées pour la Commission européenne par Serco Consulting et ?nancées par le programme IDABC CLes spéci ?cations MoReq sont consultables sous forme électronique sur http www DLM-Network org http ec europa eu transparency archival policy La présente traduction est disponible en ligne sur le site de la direction des Archives de France Sa mise en forme dans la collection électronique des manuels et guides pratiques des Archives de France a été assurée par Pierre Fournié chef du département des publics Les liens hypertextes ne sont pas tous actifs dans la première version mise en ligne le décembre ils seront activés dans les semaines à venir Les traductions en di ?érentes langues devraient prochainement être publiées Le texte est également disponible sous forme papier à l ? O ?ce des publications o ?cielles des Communautés européennes en tant que supplément VIII de l ? INSAR First published in English as Model Requirements for the Management of Electronic Records Update and Extension ?? MoReq Speci ?cation by the O ?ce for O ?cial Publications of the European Communities ? European Communities Reproduction autorisée sauf à des ?ns commerciales moyennant mention de la source Mention légale le copyright de cette publication appartient aux Communautés européennes La Commission européenne ne garantit pas l ? exactitude des informations contenues dans ce document et décline toute responsabilité de l ? utilisation qui pourra en être faite Les Communautés européennes et ou leurs institutions ni personne agissant en leur nom ne pourront être tenues responsables d ? aucun dommage découlant de l ? utilisation de cette publication French translation ? Direction des Archives de France ISBN - - - - En application du Code de la propriété intellectuelle articles L - et L - toute reproduction ou traduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de la direction des Archives de France et de l ? auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite Par conséquent les copies ou les reproductions du présent ouvrage sont strictement réservées à l ? usage privé du copiste Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l ? auteur celui de la direction des Archives de France et la source la représentation ou la reproduction d ? extraits du présent ouvrage à des ?ns exclusives d ? illustration dans le cadre de l ? enseignement et de la recherche sont autorisées dès lors que le public auquel cette représentation ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d ? élèves d ? étudiants d ? enseignants ou de chercheurs directement concernés et que l ?

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  • Publié le Apv 02, 2022
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  • Langue French
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