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Charte regimes specifiques

' ' SORBONNE UNIVERSITÉ COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE DU CONSEIL ACADÉMIQUE DU SEPTEMBRE Délibération n Charte des régimes spéci ?ques de scolarité et modalités de mise en ?uvre des aménagements au sein de la faculté des Lettres et de la faculté des Sciences et Ingénierie Membres en exercice Membres présents Membres représentés Vu le code de l'éducation LES MEMBRES DE LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LAVIE UNIVERSITAIRE DU CONSEIL ACADÉMIQUE ADOPTENT A L'UNANIMITE VOTANTS LA CHARTE DES REGIMES SPECIFIQUES DE SCOLARITE DE SORBONNE UNIVERSITÉ ET LES MODALITES DE MISE EN ?UVRE DES AMENAGEMENTS AU SEIN DE LA FACULTE DES LETTRES ET DE LA FACULTE DES SCIENCES ET INGENIERIE Délibération n CCHARTE DES REGIMES SPECIFIQUES DE SCOLARITE DE SORBONNE UNIVERSITE VU le code de l ? éducation notamment ses articles L - et suivants L - et suivants D - et suivants D - et suivants D - à D - relatifs à la validation re partie et à l'aménagement des études et aux droits spéci ?ques e partie VU les arrêtés du avril relatif au diplôme d'études universitaires générales à la licence et à la ma? trise du novembre modi ?é relatif aux licences professionnelles du avril modi ?é relatif au diplôme national de master et du er août modi ?é relatif à la licence VU l ? arrêté du janvier modi ?é ?xant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence de licence professionnelle et de master notamment l ? article VU la circulaire n - du mars relative à l ? organisation des examens dans les établissements publics de l'enseignement supérieur VU le décret n - du septembre relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique VU la circulaire n - du - - relative à la reconnaissance de l ? engagement des étudiants dans les établissements d ? enseignement supérieur sous tutelle directe du ministère en charge de l ? enseignement supérieur VU la délibération de la CFVU en date du septembre PRÉAMBULE Sorbonne Université se ?xe pour objectif d'accueillir et de favoriser la réussite de tous les publics La présente charte a pour objet de dé ?nir les modalités pédagogiques spéciales prenant en compte les besoins spéci ?ques d'étudiant e s dans des situations particulières et communes à l ? ensemble des composantes de Sorbonne Université conformément aux dispositions particulières prévues par les règlements d ? examens propres aux di ?érents cursus La présente charte s ? applique à l ? ensemble des cursus de licence et de master et aux formations médicales hors PACES et paramédicales délivrés par Sorbonne Université en formation initiale a ?n de Favoriser l ? intégration à l ? université et le bon déroulement du cursus d ? étude d ? étudiant e s dont la situation nécessite des aménagements pédagogiques particuliers Fixer les règles qui président