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Gazm pdf SOMMAIRE - Introduction Préambule Objectifs du document - Les gaz à usage médical - Classi ?cation des gaz - Présentation des gaz - Utilisation des gaz - Réglementation - - La Pharmacopée Européenne - - Application de la réglementation pharmaceut

SOMMAIRE - Introduction Préambule Objectifs du document - Les gaz à usage médical - Classi ?cation des gaz - Présentation des gaz - Utilisation des gaz - Réglementation - - La Pharmacopée Européenne - - Application de la réglementation pharmaceutique - Présentation des réseaux de distribution de gaz à usage médical - Historique des réseaux - Notion de continuité de fourniture et de dispositif de secours - Compatibilité des réseaux avec les gaz transportés - Traçabilité - Les acteurs concernés - Les fabricants - Les organismes noti ?és - Les autorités administratives AFSSAPS DGCCRF ? Le pharmacien La commission locale de surveillance - L ? ingénieur hospitalier ou son représentant - Le directeur hospitalier - Le médecin - Le contrôleur technique - La commission de sécurité - La notion de sécurité d'exploitation et de maintenance - Méthode - Les contraintes dues à la cohabitation de nombreux réseaux - L ? analyse de risques C - Le contexte réglementaire et normatif européen - La réglementation Européenne - Marquage CE et réseaux de gaz médicaux Responsabilités dans le marquage CE Classi ?cation Exigences essentielles de la directive CEE Modalités d ? évaluation de la conformité aux exigences essentielles Les normes européennes harmonisées - Normes européennes concernant les réseaux de gaz médicaux - Normes françaises concernant les réseaux de gaz médicaux - Les implications sur les quali ?cations professionnelles françaises - La réglementation en matière d ? achat public de réseaux de gaz médicaux - - L ? achat public - - L ? obligation de se référer aux normes lorsqu'elles existent - - La méthodologie propre à l'achat public le code des marchés publics - Procédures recommandées pour les marchés de réseaux de gaz médicaux - Catégories de marché et modes de dévolution - - Catégories de marchés - - Mode de dévolution - Les procédures de passation des marchés - - Appel d ? o ?res - - Les marchés passés sans formalités préalables en raison de leur montant ou de leur nature - - Les marchés passés avec mise en concurrence simpli ?ée - - Les marchés négociés - - Les prix - - Rapport de présentation et contrôles - Conseils en vue de la rédaction des pièces constitutives du marché - - Le règlement de la consultation RC - - Le CCAP - - Le CCTP ou le C C P qui est la réunion du CCAP et du CCTP - Conclusions C - - - - - - - - - ANNEXES ANNEXE Proposition de cahier de clauses techniques particulières CCTP ANNEXE Proposition de cahier des clauses administratives particulières CCAP ANNEXE Proposition de règlement de la consultation RC ANNEXE Proposition de procédures de réception à l ? attention des fabricants ANNEXE Proposition de procédures de validation à l ? attention des agents habilités des établissements de santé ANNEXE Exemple de procédures d ? entretien ANNEXE Exemple d ? analyse de risques ANNEXE Bibliographie textes normatifs et réglementaires ANNEXE Liste des membres du comité F du GPEM SL C