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Guide entrepos prod chim Entreposage des matières dangereuses Guide pratique Édition révisée Entreposage des matières dangereuses Guide pratique Édité par les Services de protection de l ? environnement des cantons de la Suisse du Nord-Ouest Argovie B? le

Entreposage des matières dangereuses Guide pratique Édition révisée Entreposage des matières dangereuses Guide pratique Édité par les Services de protection de l ? environnement des cantons de la Suisse du Nord-Ouest Argovie B? le-Campagne B? le-Ville Berne Soleure de Thurgovie et de Zurich ainsi que par l ? assurance immobilière du canton de Zurich GVZ Frauenfeld janvier Valeur juridique de cette publication Le présent guide avait initialement été élaboré à l ? initiative de la Commission pour la protection de l ? environnement de la Suisse du Nord-Ouest Il est le résultat d ? une collaboration pluridisciplinaire entre plusieurs services cantonaux de protection de l ? environnement AG BE BL BS SO TG ZH l ? assurance immobilière du canton de Zurich GVZ le Swiss Safety Center SA anciennement Swissi et l ? O ?ce fédéral de l ? environnement OFEV Ce guide vise à o ?rir une vue d ? ensemble des principaux éléments déterminants pour la sécurité lors de l ? entreposage de matières dangereuses et à permettre ainsi de mieux reconna? tre ces substances d ? optimiser leur entreposage et de prendre les mesures de sécurité qui s ? imposent Il tient compte des dispositions légales en vigueur et des connaissances les plus récentes de l ? état de la technique de sécurité Les informations et les recommandations se fondent sur des recherches approfondies Toutefois aucune garantie ne peut être donnée quant à l ? exactitude et à l ? exhaustivité des informations Toute responsabilité est expressément exclue Ce guide ne dégage notamment en aucun cas les détenteurs et les exploitants d ? entrepôts dans lesquels sont entreposées des matières dangereuses de la responsabilité de véri ?er leurs installations Ce guide ne remplace pas des règles de droit ?? il ne constitue qu ? une compilation de dispositions existantes et de recommandations pour la pratique L ? application de ces recommandations contribue à une certaine sécurité du droit découlant d ? un comportement conforme à la loi Ce guide doit en outre permettre aux autorités d ? exécution une application uniforme au-delà des frontières cantonales Les abréviations utilisées sont expliquées sous Impressum Édition e édition révisée et actualisée Éditeurs Services de protection de l ? environnement des cantons de la Suisse du Nord- Ouest AG BE BL BS SO de Thurgovie et de Zurich et assurance immobilière du canton de Zurich GVZ Auteurs groupe de projet Hans- Peter Beutler O ?ce de l ? environnement SO direction du projet Harold Bouchex-Bellomie O ?ce fédéral de l ? environnement OFEV Andreas Buchmann Assurance immobilière du canton de Zurich GVZ Stephan Bürki O ?ce des eaux et des déchets BE Raymond Dumont O ?ce de la protection des consommateurs AG Werner Friedli O ?ce de l ? environnement SO Bruno Hertzog O ?ce de l ? environnement TG Philippe Kindler Service des déchets de l ? eau de l ? énergie et de l ? air AWEL ZH B Gassmann O ?ce des eaux et des déchets BE Axel