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File 66186 pdf DECLARATION EN DETAIL --- PARTIE DECLARANT Guide Utilisateur DECLARATION EN DETAIL PARTIE DECLARANT Version Septembre Guide Utilisateur ?? Version DECLARATION EN DETAIL Page CDECLARATION EN DETAIL --- PARTIE DECLARANT SOMMAIRE INTRODUCTION

DECLARATION EN DETAIL --- PARTIE DECLARANT Guide Utilisateur DECLARATION EN DETAIL PARTIE DECLARANT Version Septembre Guide Utilisateur ?? Version DECLARATION EN DETAIL Page CDECLARATION EN DETAIL --- PARTIE DECLARANT SOMMAIRE INTRODUCTION DEDOUANEMENT Créer une déclaration Modi ?er une déclaration Supprimer une version Enregistrer une déclaration Dé Coupler une DUM Arrêter une DUM provisionnelle Accepter une cession Imprimer une déclaration Annuler une déclaration SERVICES Recherche par référence Titre de change Annexe Guide Utilisateur ?? Version DECLARATION EN DETAIL Page CDECLARATION EN DETAIL --- PARTIE DECLARANT INTRODUCTION Le présent document se veut un guide d ? utilisateurs pour les déclarants auprès de l ? Administration des Douanes Il présente les di ?érentes fonctionnalités o ?ertes par le système BADR aux opérateurs et aux transitaires a ?n d ? élaborer leurs déclarations en détail tous régimes confondus Il est décomposé selon le menu DEDOUANEMENT prévu sur le système BADR Guide Utilisateur ?? Version DECLARATION EN DETAIL Page CDECLARATION EN DETAIL --- PARTIE DECLARANT DEDOUANEMENT Ci-après le menu DEDOUANEMENT tel qu ? il est o ?ert par le système Créer une déclaration Accéder au menu DEDOUANEMENT au niveau de l ? explorateur BADR puis cliquer sur le lien Créer une déclaration ? Le système a ?che l ? écran suivant Le système restitue le nom de l ? opérateur Il s ? agit de l ? opérateur au nom duquel la DUM sera enregistrée A ce niveau l ? utilisateur est invité à saisir les éléments suivants ? Bureau de souscription de la déclaration C ? est un champ obligatoire Autrement un message d ? erreur est a ?ché Erreur Bureau de dédouanement Information obligatoire non communiquée ? ? Régime de souscription de la déclaration C ? est un champ obligatoire Autrement un message d ? erreur est a ?ché Erreur Régime douanier Information obligatoire non communiquée ? ? Après la saisie des éléments ci-dessus le système a ?che une zone de liste Guide Utilisateur ?? Version DECLARATION EN DETAIL invitant l ? utilisateur à sélectionner le type de la déclaration à Page CDECLARATION EN DETAIL --- PARTIE DECLARANT saisir Il s ? agit d ? un champ obligatoire Autrement un message d ? erreur est a ?ché Erreur Type de la DUM Information obligatoire non communiquée ? Cette dite liste comprend les valeurs suivantes o Normale pour une DUM non provisionnelle o Provisionnelle Il s ? agit de déclaration saisie en deux étapes La DUM initiale qui constitue l ? ouverture du dossier de la provisionnelle La sous-DUM qui constitue la déclaration dé ?nitive Elle continuera à être modi ?ée tant qu ? elle n ? a pas été arrêtée en ?n de période intégrant ainsi les di ?érents arrivages ou départs réalisés ? Mode de création Choix obligatoire entre Création sur formulaire vierge Création à partir d ? une DUM existante ce qui permet au déclarant d ? utiliser ses précédentes déclarations comme base de travail La déclaration de base peut être provisoire ou enregistrée Il su ?t d ? introduire sa