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Identification Contrôle technique IT VL F INSTRUCTION TECHNIQUE - IDENTIFICATION DU VÉHICULE E juin La présente instruction technique a pour objet de dé ?nir les méthodologies de contrôle applicables aux points de la fonction Identi ?cation du véhicule ?

Contrôle technique IT VL F INSTRUCTION TECHNIQUE - IDENTIFICATION DU VÉHICULE E juin La présente instruction technique a pour objet de dé ?nir les méthodologies de contrôle applicables aux points de la fonction Identi ?cation du véhicule ? les défaillances constatables associées à des précisions complémentaires éventuelles non exhaustives en application des dispositions de l ? arrêté du juin modi ?é relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas tonnes Elle précise également certaines prescriptions et dé ?nitions applicables Elle annule et remplace l ? instruction technique IT VL F indice D à compter du juin MÉTHODOLOGIE DE CONTRÔLE ÉLÉMENTS CONTRÔLÉS ET DÉFAILLANCES ASSOCIÉES Par défaut chacun des points de contrôle ci- dessous fait l ? objet d ? un contrôle visuel y compris par manipulation sans démontage dépose ou utilisation de matériel spéci ?que La mise en ?uvre de méthodes de contrôle complémentaires et ou l ? utilisation de matériels spéci ?ques sont spéci ?ées lorsque le contrôle du point concerné le nécessite Déroulement de l ? identi ?cation du véhicule L ? identi ?cation du véhicule numéros d ? immatriculation de la plaque constructeur et de frappe à froid constitue la première opération de contrôle que le contrôleur est tenu de réaliser Toutefois pour les véhicules dont la lecture du numéro de frappe à froid nécessite d ? être placé sous le véhicule le contrôle du numéro est réalisé lorsque le véhicule est sur la fosse ou le pont élévateur Dans ce cas toutes les autres opérations relatives à l ? identi ?cation du véhicule sont quant à elles réalisées en première opération de contrôle Les points à sont contrôlés par rapport aux documents d ? identi ?cation du véhicule à l ? exclusion des documents d ? identi ?cation complémentaires traités au point Lorsqu ? un dispositif d ? aide à la saisie par reconnaissance de caractères des informations relatives à l ? identi ?cation du véhicule est utilisé le contrôleur véri ?e la conformité de l ? ensemble des informations saisies Demande d ? identi ?cation a Certi ?cat d ? immatriculation SIV Lors de la demande d ? identi ?cation en présence d ? une immatriculation SIV et du certi ?cat d ? immatriculation le numéro de formule relevé sur le CI est saisi sur le logiciel de contrôle en lettres majuscules b Certi ?cat d ? immatriculation FNI Lors de la demande d ? identi ?cation en présence d ? une immatriculation FNI et du certi ?cat d ? immatriculation la date d ? établissement du CI est saisie sur le logiciel de contrôle CContrôle technique IT VL F INSTRUCTION TECHNIQUE - IDENTIFICATION DU VÉHICULE E juin Méthodologie applicable en cas de circulation provisoire d ? un véhicule a Véhicule circulant sous couvert d ? un certi ?cat provisoire d ? immatriculation avec l ? immatriculation dé ?nitive Dans le cas o? le véhicule est présenté avec un certi ?cat d ? immatriculation