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Guide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique Chapitre R Description de l ? utilisation Version décembre ORIENTATIONS Guide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique Chapitre R Description de l ? utilisation Version Décembre C Guide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique Chapitre R Description de l ? utilisation Version décembre AVIS JURIDIQUE Le présent document vise à aider les utilisateurs à remplir les obligations qui leur incombent en vertu du règlement REACH Nous rappelons toutefois aux utilisateurs que le texte du règlement REACH constitue la seule référence juridique authentique et que les informations contenues dans le présent document n ? ont pas valeur d ? avis juridique L'usage de l'information demeure sous la seule responsabilité de l'utilisateur L'Agence européenne des produits chimiques ECHA décline toute responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait des informations contenues dans ce document Guide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique Chapitre R Description de l ? utilisation Référence ED- - - -FR-N ISBN - - - - Date de publ Décembre Langue FR ? Agence européenne des produits chimiques Si vous avez des questions ou des commentaires à propos de ce document veuillez les communiquer en indiquant la référence et la date de publication le chapitre et ou la page du document auxquels votre commentaire fait référence au moyen du formulaire de retour d'information du guide Vous pouvez accéder au formulaire de retour d'information sur le site web des guides de l ? ECHA ou directement à l ? adresse suivante https comments echa europa eu comments cms FeedbackGuidance aspx Clause de non-responsabilité Ceci est une traduction de travail d'un document initialement publié en langue anglaise La version originale de ce document est disponible sur le site web de l'ECHA Agence européenne des produits chimiques Adresse postale P O Box FI- Helsinki Finlande Adresse d ? accueil Annankatu Helsinki Finlande CGuide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique Chapitre R Description de l ? utilisation Version décembre Préface Le présent document décrit les exigences en matière d ? information découlant du règlement REACH concernant les propriétés des substances l ? exposition l ? utilisation et les mesures de gestion des risques ainsi que l ? évaluation de la sécurité chimique Il fait partie d'une série de documents d ? orientation visant à aider les parties intéressées à se préparer à remplir leurs obligations au titre du règlement REACH Ces documents contiennent des orientations détaillées concernant toute une série de processus essentiels de REACH ainsi que certaines méthodes scienti ?ques et ou techniques spéci ?ques que l ? industrie ou les autorités doivent utiliser au titre du règlement REACH Les versions originales de ces documents d ? orientation ont été rédigées et examinées dans le cadre des projets de mise en ?uvre de REACH REACH Implementation Projects RIP menés par les services de la Commission européenne avec la participation de parties intéressées des États membres de l'industrie et d ? organisations