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Annexe 7 plan de gestion terres polluees

Renforcement et réhabilitation du réseau de distribution d ? électricité régional et à Cotonou Postes Lot B ?? Contrat n PP -COM-EDP- B Document N Q -DERC-SIE- -SIE-EV-PLN- PLAN DE GESTION DES TERRES CONTAMINÉES ET POTENTIELLEMENT CONTAMINÉES Consultant en Gestion du Programme Consultant en Gestion Environnementale et Sociale Ingénieur Conseil Entrepreneur N DTS Date DTS N Rév du Date Rév du Document Document Description A Première émission B MAJ suite à commentaires Sofreco Préparé par JP BUTLER D CHILLET Validateur Entrepreneur B CHATRON B CHATRON Validateur Ingénieur CTABLE DES MATIÈRES LISTE DES ACRONYMES ET ABREVIATIONS INTRODUCTION CONTEXTE ENJEUX ET OBJECTIFS ORGANISATION DU PLAN PERIMETRE D ? ACTION DESCRIPTION DU PROJET SCOPE DU PROJET DESCRIPTION DES POSTES A ETENDRE ET A CONSTRUIRE Poste d ? Akpakpa Poste CIM Bénin Poste Croix rouge Poste Gbedjromèdé Aménagements de postes existants CALENDRIER D ? EXECUTION PERSONNES CLES TEXTES APPLICABLES LEGISLATION BENINOISE NORMES DE PERFORMANCE ET DIRECTIVES ENVIRONNEMENTALES DE LA SFI REGLEMENTATION DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES DIRECTIVES DE MCA Directives HAZMAT Exigences minimales ÉTAT DES LIEUX ET HYPOTHESES SYNTHESE DE VOLUMES DE TERRES PAR POSTE CRITERES A PRENDRE EN COMPTE PLAN DE GESTION DES SOLS CONTAMINES OU POTENTIELLEMENT CONTAMINES CARACTERISATION DES SOLS Première caractérisation des sols in-situ Deuxième caractérisation des terres lors de l ? excavation Caractérisation des fonds de fouilles SEPARATION DES SOLS SELON LEUR CATEGORIE Principe de séparation Modalités de séparation des terres contaminées des non- contaminées Découvertes fortuites Réutilisation ou évacuation des terres Préparation des systèmes de pompage et de drainage METHODES DE STOCKAGE SUR CHANTIER AVANT EVACUATION OU REUTILISATION Principe Identi ?cation Protection de l ? environnement du personnel et des riverains PLAN DE TRANSPORT DES SOLS CONTAMINES POTENTIELLEMENT CONTAMINES OU EN EXCES PHASE DE PLANIFICATION Validation des sites de réception des terres A ?rètement du transporteur RENFORCEMENT ET REHABILITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D ? ELECTRICITE REGIONAL A COTONOU PLAN DE GESTION DES TERRES CONTAMINÉES ET POTENTIELLEMENT CONTAMINÉES PAGE C PHASE DE MISE EN ?UVRE Déclenchement d ? un transport pour évacuation d ? un batch Organisation et accès au chantier Suivi Transport et déchargement Traçabilité et registres Gestion des situations d ? urgence SECURITE DU PERSONNEL ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE NETTOYAGE Table des ?gures FIGURE - IMPLANTATION DES PRINCIPAUX POSTES ELECTRIQUES D ? INTERVENTION DE SIEMENS SOURCE DE PLAN EIES COTONOU AOUT FIGURE - FICHE DE RISQUES DES POLYCHLORURES BIPHENYLS PCB FIGURE - FICHE DE RISQUES DES HYDROCARBURES FIGURE - PROPOSITION DE MAILLAGE SUR LE SITE D ? AKPAKPA FIGURE - PROPOSITION DE MAILLAGE SUR LE SITE CROIX- ROUGE FIGURE - PROPOSITION DE MAILLAGE SUR LE SITE GBEDJROMEDE FIGURE - PROPOSITION DE MAILLAGE SUR LE SITE CIM- BENIN FIGURE - EXEMPLE DE SEPARATION PAR BATCH FIGURE - BIG-BAG AMIANTE FIGURE - EXEMPLE TYPE DE TRANSPORTEURS Table des tableaux TABLEAU - PERSONNEL CLE TABLEAU - VOLUMES ESTIMATIFS DE TERRES A EXCAVER ET LEURS PRINCIPAUX CONTAMINANTS TABLEAU - VALEURS SEUIL DES GRILLES GENERALES DE L ? US EPA POUR LES DEUX POSSIBILITES D ? UTILISATION DE