Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Les documents de transport et l x27 assurance transport international vdif

Les documents de transport et l ? assurance transport international Universté Ibnou Toufail-Fac des sciences -Master Ingénierie logistique - Transport multimodal et transport de marchandises Part Intervenant M Fillali CLe contrat de transport Forme du contrat de transport Les di ?érents modes de transport traduisent les contrats de transport par des documents qui leur sont propres Le connaissement Bill of lading La lettre de transport maritime sea waybill ? La lettre de voiture CMR La lettre de voiture ferroviaire CIM La lettre de transport aérien LTA Le connaissement de transport combiné Combined Transport B L Universté Ibnou Toufail-Fac des sciences -Master Ingénierie logistique - Transport multimodal et transport de marchandises Part Intervenant M Fillali CLes documents de transport maritime Le connaissement maritime ? Dé ?nition et rôle C ? est l ? expression des termes du contrat du transport entre le chargeur et le transporteur ? C ? est une reconnaissance par le transporteur de la réception de la marchandise ? C ? est un engagement pour la faire parvenir à la destination convenue Il est un document qui récapitule la consistance de la marchandise à livrer et son état et qui est approuvé par le transporteur maritime Universté Ibnou Toufail-Fac des sciences -Master Ingénierie logistique - Transport multimodal et transport de marchandises Part Intervenant M Fillali CLes documents de transport maritime Le connaissement maritime Il est établi en plusieurs exemplaires généralement ? Un exemplaire pour le commandant du navire ? Un exemplaire pour le chargeur ? Un exemplaire pour le destinataire ? Un exemplaire pour le consignataire Universté Ibnou Toufail-Fac des sciences -Master Ingénierie logistique - Transport multimodal et transport de marchandises Part Intervenant M Fillali CLes documents de transport maritime Le connaissement maritime ? Caractéristiques Même s ? il n ? était à son origine qu ? un contrat de transport il peut servir dans des conditions précises comme e ?et de commerce Il a acquis cette caractéristique pour permettre à l ? acheteur de devenir propriétaire de la marchandise même si celle-ci n ? est pas encore arrivée à destination C ? est pourquoi il peut être négociable entre les di ?érentes parties sous certaines conditions Universté Ibnou Toufail-Fac des sciences -Master Ingénierie logistique - Transport multimodal et transport de marchandises Part Intervenant M Fillali CLes documents de transport maritime Le connaissement maritime ? Les formes Le connaissement en tant que titre de propriété peut se transmettre de plusieurs manières Le connaissement nominatif Straight B L qui est libellé au nom d ? une partie précise destinataire non négociable- il est rare Le connaissement au porteur Blank B L ou open B L qui se transmet par simple remise il est rare à cause du risque Le connaissement à ordre de ? qui comporte le nom d ? une personne avec la mention ou à son ordre ? à la case destinataire Il est un document transmissible par endossement négociable Universté Ibnou Toufail-Fac des sciences -Master Ingénierie logistique - Transport multimodal et transport de marchandises Part Intervenant