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Contrat de construction pdf 1

CONTRAT DE CONSTRUCTION Conditions particulières Les parties au contrat - Entre le Ma? tre d ? ouvrage commanditaire des travaux Raison sociale si SCI Nom et prénom Adresse du domicile Code postal et Ville Pays N de Téléphone e-mail - Et l'Entrepreneur réalisateur des travaux Raison sociale Représentée par Nom prénom N RCS ou RM Registre du Commerce et des Sociétés ou Registre des Métiers Adresse Code postal et Ville Pays N de Téléphone e-mail - Assurances de l'Entrepreneur Responsabilité Civile Professionnelle Société d ? assurance N de contrat Décennale - Auteur des plans Coordonnées nom adresse ville Dessinateur des plans Garantie Financière de Livraison Architecte CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE CConsistance du contrat - Caractéristiques générales des travaux de construction Usage du b? timent habitation professionnel mixte commercial ? Travaux concernés Cochez la mention concernée Fourniture et main d ? ?uvre Main d ? ?uvre seule L ? entrepreneur se charge des lots suivants pour la réalisation des travaux a ?érents au moins au gros ?uvre au hors d ? eau et hors d ? air N et Date du Permis de Construire ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? Terrain Adresse de construction Code postal et Ville Références cadastrales Acte notarié promesse réservation propriétaire ? Nom et adresse du rédacteur de l ? acte notarié Surface Date ?? Délais pour la réalisation des travaux Délai de levée des conditions suspensives Prêt terrain permis de construire ? Durée des travaux à compter de la date d ? ouverture de chantier en mois Période de fermeture annuelle de l ? entreprise Du au - Prix convenu forfaitaire du contrat Caractéristique du prix convenu forfaitaire Cochez la mention concernée Montant du prix convenu forfaitaire HT Taux TVA ? Montant du prix convenu forfaitaire HT Taux réduit TVA ? Prix convenu total HT Non révisable Révisable Comme suit ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?