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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE D ? AL HOCEIMA MARCHE N ? ? ? ? ? ? Objet Travaux de traitement des a ?aissements survenus sur la RN Voie Express du PK au PK sur Km Province d ? Al Hoceima CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix séance publique passé en vertu des dispositions de l ? alinéa du paragraphe de l'article du paragraphe de l'article et de l ? alinéa du paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars relatif au marchés publics Entre Le Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport et de la Logistique d ? Al Hoceima désigné ci- après par le Ma? tre d ? ouvrage ? D ? une part ET Cas d ? une personne morale M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?ant ?scal ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire n RIB sur positions ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert auprès de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?