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Fac ? UNIVERSITÉS EXOS lmd ?scalité - ? Impôt sur le revenu ?? BIC ?? IS ? TVA ? Droits d ? enregistrement ?? ISF ? Procédures ?scales exercices corrigés Thierry Lamulle e édition - À jour des règles ?scales pour les particuliers et les entreprises Thierry Lamulle est Ma? tre de conférences HDR de droit public à l ? Université de Caen ??Il enseigne aussi à l ? IUP Banque-Assurance et à l ? IAE de Caen Livre publié par l ? auteur ? Mémentos LMD ?? Fiscalité - e éd ? Gualino éditeur Lextenso éditions rue du Gouverneur Général Éboué Issy-les-Moulineaux cedex ISBN - - - - ISSN - Fac ? UNIVERSITÉS EXOs lmd Fiscalité - exercices corrigés ? Impôt sur le revenu ?? BIC ?? IS ? TVA ? Droits d ? enregistrement ?? ISF ? Procédures ?scales Thierry lamulle e édition Fac ? UNIVERSITÉS exos lmd La collection pour les étudiants en licence L L et L Droit économie et Gestion Chaque livre rend accessibles les connaissances à acquérir pour réussir les examens Chez le même éditeur pour tous les étudiants des universités ? Amphi LMD ? Mémentos LMD ? Exos LMD ? Méthodo LMD ? Carrés Rouge ? Annales d ? examen ? Master ? En Poche e-mail gualino lextenso-editions fr www lextenso-editions fr Présentation Ces exercices corrigés de ?scalité sont destinés à véri ?er la bonne assimilation de vos connaissances et votre compréhension des mécanismes et principes fondamentaux du Droit ?scal Ils privilégient la clarté et ont pour but de rendre cette matière abordable et accessible à tous ?? Ils intègrent les dispositions de la loi de ?nances pour L ? ouvrage s ? articule autour de cinq thèmes L ? impôt sur le revenu ?? Les béné ?ces industriels et commerciaux et l ? impôt sur les sociétés ?? La TVA ?? Les droits d ? enregistrement et l ? ISF ?? Le contrôle ?scal le contentieux ?scal et le Droit pénal ?scal Chaque thème peut être abordé de manière indépendante Il est traité de manière logique et suit une progression pédagogique Ainsi pour l ? impôt sur le revenu sont tout d ? abord examinés les revenus catégoriels puis des cas de synthèse sont proposés À l ? intérieur de chaque thème chaque exercice demeure lui aussi indépendant ??Les solutions données sont complètes et détaillées au maximum La résolution d ? un exercice de ?scalité ne saurait se borner à l ? alignement de chi ?res sans aucune explication ??Il s ? agit avant tout d ? un Droit qui nécessite des explications et des interprétations et dont la ma? trise est parfois longue Sans jamais se décourager l ? utilisateur de cet ouvrage va acquérir progressivement les bases de la pratique du Droit ?scal ce qui lui permettra de résoudre des cas de plus en plus complexes Ces exercices corrigés s ? adressent en priorité ?? a ux étudiants en Droit en Administration économique et sociale et en Sciences économiques ??