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eme dimention retour QUATRIEME PARTIE CIRCULAIRES CQUATRIEME PARTIE CIRCULAIRES MINISTERIELLES ET INTERMINISTERIELLES TEXTES Page Circulaire ministérielle du mai relative à l ? organisation des cours de formation théorique technologique et complémentaire

retour QUATRIEME PARTIE CIRCULAIRES CQUATRIEME PARTIE CIRCULAIRES MINISTERIELLES ET INTERMINISTERIELLES TEXTES Page Circulaire ministérielle du mai relative à l ? organisation des cours de formation théorique technologique et complémentaire au pro ?t des apprentis - Circulaire ministérielle du mai relative à la mise en place de la structure - apprentissage des CFPA - Circulaire ministérielle du mai relative aux modalités de calcul et de versement des cotisations dues pour les apprentis en application de la - loi n - du juin relative à l ? apprentissage - Circulaire ministérielle du août relative au registre de validation des - contrats et déclarations d ? apprentissage - Circulaire interministérielle du octobre relative aux attributions des - collectivités locales en matière d ? apprentissage - Circulaire ministérielle du janvier relative aux conditions et procédures - de nomination aux emplois spéci ?ques dans les CFPA - Circulaire ministérielle du juillet relative à l ? organisation et - déroulement de l ? examen de ?n d ? apprentissage - Circulaire ministérielle du octobre relative à la couverture des apprentis - en matière d ? accident du travail - Circulaire ministérielle du novembre relative à l ? exposition nationale - D ? ouvrages réalisés par des apprentis - Circulaire interministérielle n du novembre relative à la réalisation - du programme d ? apprentissage - Circulaire ministérielle du mars relative aux modalités de délivrance - des diplômes sanctionnant les formations professionnelles de main d ? ?uvre - quali ?ée dispensées par les CFPA CFP CAP CAP - Circulaire ministérielle du septembre relative à l ? intervention des - services de l ? inspection du travail en matière d ? apprentissage - Circulaire ministérielle relative aux programmes d ? apprentissage - Circulaire ministérielle du novembre relative à la consolidation du - système national d ? apprentissage entreprises ayant apprentis et plus - Circulaire ministérielle du novembre relative à la consolidation - de l ? apprentissage les cas de résiliation de contrats d ? apprentissage - Circulaire ministérielle n du février relative à la répartition des e ?ectifs - des apprentis au titre de l ? année - Circulaire ministérielle du février portant convention relative à la - formation et au suivi des apprentis - Circulaire interministérielle n du avril relative à la protection - sanitaire des élèves des établissements de la formation professionnelle - Circulaire ministérielle du janvier relative à l ? organisation technique - et pédagogique en matière d ? apprentissage - Circulaire ministérielle du juin relative à la formation par apprentissage - pour les niveaux et C- Circulaire interministérielle n - de relative aux rôles et missions de la - Commune et Da? ra et des structures relevant du secteur de la formation - professionnelle - Circulaire ministérielle du décembre portant modalités de détermination - des quotités dues au titre de la taxe de la formation professionnelle continue et de - la taxe d ? apprentissage et le modèle d ? attestation y a ?érent - Circulaire interministérielle du mai relative aux missions attributions et fonctionnement