014 draftispm audit fr 2020 07 01
PleaseReview document review Review title First Consultation Draft ISPM Audit in the phytosanitary context - Document title ND - DraftISPMAuditFr docx PROJET DE NIMP Audit dans le contexte phytosanitaire - État d ? avancement du document Cet encadré ne fait pas o ?ciellement partie de la norme et il sera modi ?é par le Secrétariat de la CIPV après l ? adoption Date du présent - - document Catégorie du Projet de NIMP document Étape de la Préalable à la première consultation préparation du document Principales étapes - Le Comité des normes CN recommande l ? ajout du thème au programme de travail - À sa onzième session la CMP ajoute le thème L ? Audit dans le contexte phytosanitaire - renuméroté ensuite - au programme de travail avec un niveau de priorité - Le CN approuve la spéci ?cation et recommande le niveau de priorité - À sa treizième session la CMP approuve le changement de niveau de priorité - Le Groupe de travail d ? experts se réunit et élabore le projet de NIMP - Le CN révise le projet au moyen du Système de mise en ligne des observations la réunion qu ? il devait tenir au mois de mai ayant été annulée et l ? approuve par décision électronique pour une première consultation eSCMay Responsables - CN M Álvaro SEPÚLVEDA LUQUE CL responsable principal successifs - CN M Rajesh RAMARATHAM CA responsable adjoint Notes - Le numéro de thème est modi ?é de - il devient - - Révision éditoriale - Révision éditoriale Adoption Le texte de ce paragraphe sera ajouté après l ? adoption INTRODUCTION Champ d ? application L ? audit dans le contexte phytosanitaire consiste à examiner un processus d ? une manière systématique en vue déterminer si celui-ci est conforme aux exigences phytosanitaires ?xées par l ? organisation nationale de la protection des végétaux ONPV La présente norme couvre les audits menés par l ? ONPV dans le contexte phytosanitaire sur son propre territoire ou avec une autre ONPV sur le territoire de celle-ci et les audits menés par des entités autorisées par l ? ONPV à mener des audits en son nom sur son territoire C Références La présente norme renvoie à d ? autres normes internationales pour les mesures phytosanitaires NIMP Les NIMP sont publiées sur le Portail phytosanitaire international PPI à l ? adresse https www ippc int core-activities standards-setting ispms Dé ?nitions Les termes et expressions phytosanitaires employés dans la présente norme sont dé ?nis dans la NIMP Glossaire des termes phytosanitaires Résumé de référence La présente norme décrit l ? objet des activités d ? audit dans le contexte phytosanitaire et les procédures à suivre à savoir les circonstances qui peuvent déclencher un audit et les critères et procédures de plani ?cation de préparation et de réalisation des audits Les éléments à prendre en considération dépendent du type d ? audit et de l ? objet du champ et des objectifs de l ? audit La présente
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Licence et utilisation
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- Publié le Jan 08, 2022
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- Langue French
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