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guide sgs diffusion GUIDE Ineris-DRA- - - B Inspection du SGS dans une installation classée Seveso seuil haut INSPECTION DU SGS DANS UNE INSTALLATION CLASSÉE SEVESO SEUIL HAUT Ce guide est une mise à jour du document Aide à l ? inspection des Systèmes de

GUIDE Ineris-DRA- - - B Inspection du SGS dans une installation classée Seveso seuil haut INSPECTION DU SGS DANS UNE INSTALLATION CLASSÉE SEVESO SEUIL HAUT Ce guide est une mise à jour du document Aide à l ? inspection des Systèmes de gestion de la sécurité ? élaboré en publié par le ministère chargé de l'environnement Il propose une démarche d ? inspection des Systèmes de gestion de la sécurité SGS en faisant référence aux nouveaux textes réglementaires parus depuis dans le Code de l'environnement Le document a béné ?cié des ré exions d ? un groupe de travail composé de représentants de l ? Ineris et de l ? inspection Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Dréal Ce groupe a listé les di ?cultés typiques de l ? inspection puis a cherché à y apporter des réponses dans ce document Rédacteurs ? Emmanuel Plot Ineris ? Ludovic Moulin Ineris ? Damien Fabre Ineris ? Souhila Kribi Ineris Avec la contribution de ? Daniel Panne ?eu Dréal Sommaire INSPECTION DU SGS DANS UNE INSTALLATION CLASSÉE SEVESO SEUIL HAUT INTRODUCTION Pourquoi ce guide Qu ? est-ce qu ? un SGS LES BASES DE L'INSPECTION Logique d'ensemble Angle ma? trise des procédés ma? trise d ? exploitation Inspecter les t? ches critiques liées aux potentiels de dangers Inspecter les t? ches critiques liées aux calculs de l ? intensité Inspecter les t? ches critiques liées aux calculs des fréquences Inspecter les t? ches critiques liées aux MMR Angle organisation et formation Inspecter la distribution des fonctions Inspecter les processus de formation Inspecter l ? organisation de la sous-traitance Angle pilotage du SGS Inspecter la conception et la gestion des modifications Inspecter la surveillance des performances Inspecter les audits et revues de direction Inspecter l ? identification et l ? évaluation des risques POUR ALLER PLUS LOIN Les activités critiques la réalité du terrain La gestion des situations d ? urgence INSPECTION DU SGS DANS UNE INSTALLATION CLASSÉE SEVESO SEUIL HAUT INTRODUCTION Pourquoi ce guide Ce guide est une mise à jour du document Aide à l ? inspection des Systèmes de gestion de la sécurité ? élaboré en publié par le ministère chargé de l'environnement Il propose une démarche d ? inspection globale des Systèmes de gestion de la sécurité SGS en faisant référence aux nouveaux textes réglementaires parus depuis dans le Code de l'environnement ? Articles L - R - et du Code de l'environnement l'exploitant met en place un Système de gestion de la sécurité Ce Système de gestion de la sécurité est proportionné aux dangers liés aux accidents majeurs et à la complexité de l'organisation ou des activités de l'établissement L'exploitant tient à jour ce Système Article R - l'étude de dangers mentionnée à l'article L - démontre qu'a été établi un plan d'opération interne et qu'a été mis en ?uvre un Système de gestion de la sécurité de façon appropriée Article R - l'exploitant met en ?uvre les procédures et actions prévues par le