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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D ? ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA Mémoire présenté en vue de l ? obtention du DIPLOME NATIONAL D ? EXPERT COMPTABLE Par M Abderrahim KARIMI LA RECETTE COMMERCIALE PASSAGE D ? UNE COMPAGNIE DE TRANSPORT AERIEN PARTICULARITES COMPTABLES FISCALES DE CONTROLE INTERNE ET PROPOSITION D ? UNE APPROCHE D ? AUDIT FINANCIER Membres du Jury Président M Azeddine BENMOUSSA Expert comptable DPLE Directeur de recherche M Mustapha ASMOUN Expert comptable DPLE Su ?ragants M Abdelaziz AL MECHATT Expert comptable DPLE M Ahmed NADIF Expert comptable DPLE CAbderrahim KARIMI Mémoire d ? expertise comptable ??Mai SOMMAIRE NOTE DE SYNTHESE LISTE DES ABREVIATIONS INTRODUCTION ère PARTIE PRESENTATION DE L ? ACTIVITE DU TRANSPORT AERIEN DE PASSAGERS - PARTICULARITES COMPTABLES FISCALES ET DE CONTROLE INTERNE Introduction de la première partie CHAPITRE CADRE REGLEMENTAIRE DU TRANSPORT AERIEN ET ORGANISATION DES COMPAGNIES DU SECTEUR Section Cadre réglementaire du transport aérien Cadre réglementaire international du transport IATA Association internationale du transport aérien OACI Organisation de l ? aviation civile internationale ATAF Association internationale des transporteurs aériens de la zone Franc Cadre réglementaire national du transport aérien Section Activités des compagnies de transport aérien Transport des passagers Transport régulier Transport supplémentaire Transport charter Transport de marchandises Assistance en escale Ventes à bord Recettes industrielles Section Organisation générale comptable et informatique des compagnies de transport aérien Organisation générale des transporteurs aériens Organisation de la fonction recette commerciale passage Organisation et système d ? information comptable Brève description de l ? organisation et du système d ? information comptable Conséquences de l ? organisation et du système d ? information comptable sur la mission d ? audit Organisation informatique Présentation de l ? organisation informatique en général Présentation du progiciel de traitement de la recette commerciale passage CAbderrahim KARIMI Mémoire d ? expertise comptable ??Mai CHAPITRE PROCESSUS D ? EMISSION ET DE CONTROLE DES DOCUMENTS DE PASSAGE Section Principaux documents de passage Catégories de documents de passage Billet de passage Bulletin complémentaire de bagages BCB Bon pour services divers MCO Mode de suivi des stocks de documents de transport Suivi manuel Suivi automatisé Section Formes et modes d ? émission des documents de transport aérien Formes d ? émission Modes d ? émission Section Rôle du BSP Dé ?nition du BSP Avantages du BSP Participation au BSP Section Responsabilité des agents émetteurs Responsabilité des agences de voyage indépendantes Responsabilité des agences de voyage du transporteur Section Obligations comptables et administratives des agents émetteurs Obligations des agences de voyage indépendantes Agences BSP Agences hors BSP Obligations des agences de voyage du transporteur Section procédures comptables et de contrôle des émissions de documents de passage Contrôle des émissions au niveau local Limitation d ? accès aux documents de transport et aux fonds Contrôle séquentiel des émissions Enregistrement journalier des émissions Contrôle des émissions au comptant Contrôle des émissions facturées localement Contrôles des émissions facturées par le siège Contrôle des billets annulés Contrôle des billets échangés Contrôle des remboursements Contrôle tarifaire Contrôle des contrats charter Contrôle des