Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Analyse des chai nes de contro le 1

Analyse des cha? nes de contrôle Comment analyser les chaines de contrôle pour déterminer le périmètre de consolidation Liens de participation indirects et cha? nes de contrôle Les titres de ?liales et participations ne sont nécessairement détenus en direct par la société mère mais par d ? autres ?liales et participations du groupe Par exemple de nombreux groupes ont une organisation de portefeuille structurée en holdings intermédiaires qui détiennent des titres de ?liales par nature d ? activités On parle de paliers ? de consolidation Pour analyser les liens il convient donc d ? analyser les titres détenus en direct les titres détenus indirectement via d ? autres sociétés incluses dans le périmètre C CLes liens indirects s ? analysent à travers ce que l ? on quali ?e couramment les cha? nes de contrôle ? Une cha? ne de contrôle est respectée lorsque toutes les détentions intermédiaires sont elles-mêmes contrôlées exclusivement par l ? entreprise consolidante Elle est rompue si à un stade intermédiaire quelconque les critères de contrôle exclusif ne sont plus respectés Cette analyse des cha? nes de contrôle se fait exclusivement sur la base des droits de vote NB par conséquent la cha? ne de contrôle exclut les droits de vote détenus par les entreprises consolidées par intégration proportionnelle et par mise en équivalence ces dernières ne respectant pas les critères de contrôle exclusif Voir nos exemples ci-dessous Calcul des pourcentages de contrôle et d ? intérêt Calcul du de contrôle A chaque niveau direct la fraction des droits de vote se calcule ainsi Nombre de droits de vote détenus Nombre total de droits de vote En cas de détentions indirectes Le de contrôle s ? obtient par cumul de l ? ensemble des droits de vote attachés aux actions détenues par la mère en direct auquel on ajoute les droits de vote détenus indirectement par toutes les entreprises que la mère contrôle de manière exclusive intégrations globales Calcul du d ? intérêt A chaque niveau direct la fraction des droits ?nanciers se calcule ainsi Nombre des droits ?nanciers Nombre total de droits ?nanciers Dans les cas les plus courants sans dissociation entre les droits de vote et les droits ?nanciers le d ? intérêt est identique au de contrôle En cas de détentions indirectes Le d ? intérêt indirect s ? obtient par multiplication des d ? intérêt intermédiaires Ainsi le calcul d ? intérêt di ?ère du de contrôle obtenu par cumul Le d ? intérêt ?nal résulte alors du d ? intérêt direct de la mère auquel on ajoute les d ? intérêt indirects CExemples Exemple cha? ne de contrôle respectée Détentions directes M sur F M sur F Détentions indirectes C Cha? ne de M sur F via F La cha? ne de contrôle est respectée F étant contrôlée exclusivement d ? intérêt de contrôle Méthode de consolidation Mère Consolidante F IG contrôle exclusif de droit F Direct Direct IG contrôle exclusif de droit Indirect Indirect Total Total Exemple cha? ne de